EBP - Guide_Assistants_Juridiques_Pratic_Open_Line_2013 - Manuels
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Manuels Utilisateurs EBP :
EBP-Guide_Auto-entrepreneur_Pratic_2013-Manuels
EBP Assistants
Juridiques Open Line
TM
pour Windows XP, Vista,7
Guide d’installation et d’initiation
Edité par EBP Informatique,
Rue de Cutesson, BP 95 – 78513 Rambouillet Cedex
Tél : 01 34 94 80 00, Fax : 01 34 85 62 07, site Web http://www.ebp.com
© Copyright 2013 EBP Informatique, édition Juin 2012 Convention d’Utilisation d’EBP
Conditions Générales de Vente des produits et
services EBP
A. CGVU et Contrat de licence des progiciels EBP
Article 1. Préambule
En achetant un progiciel EBP (de la Sté EBP SA au capital d’un million d’euros immatriculée
au RCS de Versailles N° 330 838 947), « le Client » fait l’acquisition du droit non exclusif de
l'utiliser à des fins personnelles ou professionnelles sur un seul ordinateur individuel. Le client
ne peut transférer ou laisser transférer le progiciel vers d'autres ordinateurs via un réseau. Il
est strictement interdit de dupliquer le progiciel ou sa documentation selon la loi en vigueur
sauf à des fins exclusives de sauvegarde. Chaque utilisateur sur son poste de travail doit
bénéficier d'une licence d'utilisation y compris si son poste utilise le progiciel via un réseau
local ou via Internet en mode « terminal server » (TSE) ou analogue.
L'achat d'un progiciel « monoposte » ne donne droit qu'à UNE seule licence d'utilisation sur un
poste de travail habituel. Une utilisation multiposte ou réseau nécessite une licence
correspondante. L'ensemble des progiciels est protégé par le copyright d'EBP. Toute
duplication illicite est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou
pénales. Les progiciels sont incessibles et insaisissables. Ils ne peuvent faire l’objet d’un
nantissement ou d’une location à aucun titre que ce soit. EBP se réserve le droit de faire dans
le progiciel toutes les modifications qu'il estime opportunes.
Article 2. Livraison, Suivi et Droit de rétractation (loi Chatel du 3 janvier 2008)
En vertu de l’article L. 121-20-3 du Code de la consommation, EBP s’engage, sauf mention
expresse et spéciale sur ses documents commerciaux, à livrer les progiciels au plus tard dans
les 3 jours ouvrés qui suivent la commande. A ce délai, s’ajoutent les délais postaux en
vigueur. En cas de téléchargement, les progiciels sont disponibles immédiatement.
En conformité avec l’article L. 121-84-3 du Code de la consommation, le client peut suivre
l’exécution de sa commande, par un numéro d’appel téléphonique fixe et non surtaxé
accessible depuis le territoire métropolitain.
En conformité avec l’article L. 121-20.2 du Code de la consommation, le client est informé qu’il
ne peut pas exercer son droit de rétractation auquel il renonce expressément et ce dès la
livraison du logiciel dans la mesure où le Client ou l’un de ses préposés fait une demande
d’activation au moyen du N° de licence du produit et d’une « raison sociale ». Il en est de
même si un contrat de services est souscrit dont l’exécution commence immédiatement à
compter de l’activation du logiciel qui est fait de façon concomitante et automatiquement avec
son installation. Il en est encore de même si le logiciel complet est téléchargé par Internet.
3Article 3. Étendue des obligations de support d’EBP
Les services d’assistance d’EBP sont destinés à fournir des conseils, des recommandations et
des informations relatifs à l’usage des progiciels EBP dans les configurations matérielles et
logicielles requises. EBP s’engage à fournir au CLIENT les conseils les plus adéquats pour
aider à résoudre les problèmes que le CLIENT pourrait rencontrer dans l’utilisation ou le
fonctionnement du progiciel, mais EBP ne donne aucune garantie de résolution des
problèmes. Les services de support d’EBP qui font l’objet d’un contrat distinct des présentes
conditions sont disponibles aux tarifs en vigueur et n’incluent pas le support sur site.
Article 4. Assistance de proximité sur le site
L’utilisateur doit pouvoir faire appel à un professionnel de l’informatique pour dénouer sur son
site une difficulté technique dont la cause ne serait pas déterminée ou résolue par l’assistance
téléphonique d’EBP. Pour ce faire, le Client reconnaît conclure avec un distributeur ou un
professionnel de l’informatique une convention pour l’assister sur site en cas de besoin. Cette
convention fixe les conditions d’intervention de ce professionnel. EBP ne peut être rendu
responsable d’un défaut d’accord ou des conséquences d’un non-respect des obligations
réciproques des parties convenues dans cette convention tierce.
Article 5. Sauvegarde des données
Le CLIENT reconnaît avoir être informé par EBP et/ou par son distributeur qu’il est prudent en
termes de bonne gestion informatique, de procéder au moins une fois par vingt-quatre (24)
heures à la sauvegarde des systèmes, programmes et fichiers de données, et que l’absence
d’une telle sauvegarde réduit de manière significative ses chances de limiter l’impact des
dommages qui pourraient résulter d’une irrégularité dans le fonctionnement de son système ou
ses progiciels et peut réduire la portée des services de support fournis par EBP. Le CLIENT
reconnaît qu’il est de sa responsabilité de mettre en œuvre une procédure pour assurer la
récupération des données, fichiers ou programmes détruits, endommagés ou perdus. EBP ne
saurait être tenue responsable en cas de perte de données.
Article 6. Limitation de garantie
EBP garantit que les produits et services fournis aux termes des présentes seront conformes,
pour l'essentiel, au besoin d’un utilisateur standard. Le progiciel est fourni en l'état sans
garantie d'aptitude à une utilisation particulière, tous les risques relatifs aux résultats et à la
performance du progiciel sont assumés par l'acheteur. En toute hypothèse, EBP n’assume que
des obligations de moyens à l’exclusion de toute obligation de résultat. La présente garantie
est exclusive de toute autre garantie. EBP exclut toute autre garantie expresse ou implicite y
compris, de manière non limitative, toute garantie de qualité ou d’adéquation à un besoin
particulier. En outre, le CLIENT reconnaît que la fourniture des services de support
téléphonique dans le cadre d’un contrat d’assistance dépend de la disponibilité ininterrompue
des moyens de communication et qu’EBP ne peut garantir une telle disponibilité.
Certaines fonctions d'échange de données (transfert de fichiers xml ou autres) vers une
application tierce ne seront effectives que si le contrat de services correspondant est souscrit
auprès d'EBP en sus d'éventuels autres abonnement auprès de tiers.
4Article 7. Limitations de responsabilité
Sauf disposition contraire d’ordre public, EBP ou ses fournisseurs ne seront en aucun cas
responsables à raison de préjudices directs ou indirects (y compris les manques à gagner,
interruptions d’activité, pertes d’informations ou autres pertes de nature pécuniaire) résultant
d’un retard ou d’un manquement commis par EBP dans la fourniture ou l’absence de fourniture
des services de support, alors même qu' EBP ou ses fournisseurs auraient été informés de
l'éventualité de tels préjudices. EBP ne peut être rendu responsable d’un fonctionnement non
conforme, d’un dysfonctionnement, d’une inaptitude particulière ou d’une absence de
fonctionnalité dans l'un de ses progiciels. En outre, le CLIENT reconnaît que EBP et ses
fournisseurs ne seront responsables à raison d’aucun manque à gagner subi par un tiers et
d'aucune réclamation ou action en justice dirigée ou intentée contre le CLIENT par un tiers. En
toute hypothèse, la responsabilité d' EBP ou de ses fournisseurs, quelle qu'en soit la cause ou
le fondement, ne saurait excéder, au total, les sommes payées par le CLIENT à EBP (ou à son
distributeur) pour la fourniture du progiciel ou du service au titre du contrat d’assistance.
L’utilisateur reconnaît avoir évalué le logiciel de façon approfondie par une démonstration ou
un test réel pour vérifier qu’il est en adéquation avec ses besoins.
Article 8. Dispositions finales
Ces conditions générales de vente interviennent pour toutes commandes du Client faites
verbalement ou bien passées par téléphone, fax, courrier, email, formulaire électronique à
l'attention du service clients d’EBP ou d’un distributeur EBP. La validation d’un formulaire en
ligne vaut acceptation par le client des présentes CGV dès lors que ce dernier a coché la case
prévue à cet effet sur le formulaire.
Les CGV font partie intégrale du contrat de licence et sont opposables au Client ou ses
préposés. Conformément à la Loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le Client
dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données le concernant. Pour tout litige, il sera
fait attribution de juridiction devant les tribunaux du ressort de Versailles, même en cas de
pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.
B. Contrat de services EBP
ENTRE : La société EBP Informatique SA, au Capital d’un million d’euros ayant son siège Rue
de Cutesson 78513 Rambouillet Cedex et immatriculée au RCS de Versailles sous le N° B330
838 947, d'une part
ET le souscripteur du présent « contrat de services EBP » ci après dénommé le « Client »,
d'autre part,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1. Objet du contrat
Par le présent contrat, EBP s'engage à assister son client lors de l'utilisation normale des
logiciels édités par EBP implantés au siège de l’entreprise du Client et/ou sur les sites
géographiques déclarés par le client. La nature des prestations offertes, les heures d’ouverture
du service support clients, les conditions tarifaires et les niveaux de prestation figurent dans les
documents annexes sur le site http://www.ebp.com/services/accueil.html ainsi que sur les devis et
5factures émises constituant les Conditions Particulières. Ces conditions sont valables pour
toute la durée de la période contractuelle. Les modifications tarifaires éventuelles sont portées
à la connaissance des clients d’abord sur le site internet www.ebp.com avec un préavis
minimum de trois mois soit au plus tard le 1
er
juin de chaque année pour une prise d’effet à
compter du 1
er
septembre de chaque année. Les tarifs sont enfin rappelés sur la facture de
renouvellement au minimum 15 jours avant l’échéance du contrat.
Article 2. Exécution, durée du contrat et rétractation
Le présent contrat, ses annexes et ses Conditions Particulières, à l'exclusion de tout autre
document, définissent toutes les conditions auxquelles sont fournis les services d’EBP.
Le présent contrat entre en vigueur à sa souscription et est conclu par période d’une année à
compter de son acceptation.
Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction pour une nouvelle durée de un
an. La résiliation du contrat par l'une ou l'autre des parties devra être faite par lettre
recommandée AR au moins 1 mois avant son échéance qui est la date anniversaire de sa
souscription initiale.
En conformité avec l’article L. 121-20.2 du Code de la consommation, le client est informé qu’il
ne peut pas exercer son « droit de rétractation », auquel il renonce expressément. Et ce, dans
la mesure où le présent contrat de services trouve un commencement d’exécution
immédiatement à compter de l’acception du présent contrat qui est présumé se faire de façon
concomitante avec sa souscription et/ou son règlement. Le client ayant un accès immédiat à
tous les services du contrat.
Article 3. Résiliation anticipée et règlement judiciaire
3.1.EBP pourra résilier de plein droit et sans préavis en cas de non-paiement par le CLIENT
huit (8) jours calendaires après la date de réception par le CLIENT d'une mise en demeure par
courrier recommandé avec accusé de réception ou en cas d'inexécution par le CLIENT de
toute autre obligation importante aux termes du présent contrat.
3.2. L'une des parties pourra notifier à l'autre la résiliation immédiate du présent contrat en cas
de, procédure de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire, dissolution ou cessation
d'activité de l'autre partie pour quelque cause que ce soit. La résiliation du présent contrat, en
application du présent article, sera acquise de plein droit et dans le délai d'un mois et sans
qu'aucune procédure judiciaire ne soit nécessaire dès que la partie en défaut aura reçu
notification de cette résiliation sous préavis d'un mois. Le contrat pendant cette période sera
suspendu. Le mandataire judiciaire dispose d'un délai d'un mois pour réactiver le contrat et
donc le poursuivre.
Article 4. Accès aux services
Pour bénéficier des services, objets du présent contrat, le client dispose d’un identifiant
composé principalement d’un « N° de licence » qui est strictement personnel et confidentiel.
Ce code d’accès ne doit être utilisé que par le Client et ne doit pas être communiqué ou cédé à
titre gratuit ou onéreux à des tiers non parties au présent contrat. En conformité avec l’article L.
121-84-3 du Code de la consommation (« loi Chatel ») le service hot-line d’EBP est
accessible depuis le territoire métropolitain, par un numéro d’appel fixe et non surtaxé.
6Article 5. Services fournis au titre du contrat de support
Le support de base comprend :
• L’assistance téléphonique (hot-line) ou écrite (email, fax, courrier) du lundi au
vendredi sauf jours fériés légaux de France Métropolitaine
• la correction sous forme d’une mise à jour au moyen d’une version mineure des
anomalies constatées par EBP par rapport au fonctionnement normal, standard et
reproductible du logiciel. La livraison des nouvelles versions correctives pouvant se
faire par téléchargement sur Internet ou par expédition par courrier postal du
support CD-Rom du logiciel. EBP informe le Client, par tous moyens à sa
convenance, de la disponibilité d’une mise à jour. Cette information se fait
principalement sur le site www.ebp.com. La nécessité de réaliser une mise à jour
est déterminée unilatéralement par EBP au regard des évolutions technologiques
et des dysfonctionnements constatés.
En plus du support de base, il est proposé des options et services décrits dans les documents
commerciaux annexes (tels que mises à jours majeures, traitements prioritaires, etc.)
Le support ne comprend pas :
• le support des logiciels des partenaires tels que les éléments du Système
d’exploitation en monoposte ou réseau (Windows, Serveur, navigateurs, etc.), les
bases de données associées ( Pervasive SQL, MS-SQL, etc.) ou les outils
complémentaires ( anti-virus, outils bureautiques, etc.)
• la migration vers des versions offrant des changements de niveau fonctionnel ( par
exemple migration d’un niveau standard à PRO ), les changements de niveau de
produit sont par contre accessibles au CLIENT moyennant paiement d'un
complément de prix par rapport au droit de licence initialement payé.
• l'installation du logiciel sur le site et sur les ordinateurs du CLIENT, sa mise en
route, le conseil spécifique, la formation, la saisie initiale de données, le
paramétrage des modèles d’impression,... etc. Plus généralement tout service non
explicitement prévu dans ce contrat est facturable séparément par EBP à partir
d’un devis accepté ou par un prestataire de service approprié dûment sélectionné
par le client.
• les conseils de nature juridique, comptable, fiscale, règlementaire, etc. EBP
recommande aux entreprises de se tourner vers les professions règlementées
(Experts-Comptables, conseils juridiques, etc.)
• la correction des défaillances des logiciels dues à une installation de matériels ou
de logiciels tiers reconnus comme non conformes ou non compatibles par EBP
• la restauration de l'environnement (fichiers de paramétrage, bibliothèques,
données...) en cas de destruction de ceux-ci
Article 6. Conditions d'intervention et prise en main à distance
Le CLIENT devra signaler de préférence par écrit, toute erreur dont il demande la correction en
accompagnant sa demande d'une description des symptômes d'erreur constatés, des
conditions d'exploitation du logiciel nécessaires pour faire apparaître l'erreur et si besoin des
supports magnétiques comme indiqué à l’article 7. EBP fera de son mieux pour corriger en cas
d’erreur reproductible, mais ne peut pas prendre d'engagement de résultat dans ce cas. Dans
7le cas où le logiciel est en situation de « blocage », EBP donnera au CLIENT les conseils
nécessaires au rétablissement de la situation opérationnelle du logiciel dans l’attente d’une
analyse approfondie du « blocage ».
Si la situation l'exige et en accord avec le client, EBP pourra prendre le contrôle à distance par
Internet du système du CLIENT pour en analyser le fonctionnement et étudier le problème
décrit. EBP reste seul juge de la nécessité de procéder à ce contrôle.
Article 7. Interventions sur les fichiers
L’intervention sur les fichiers de données du Client s'effectue après diagnostic et sur
proposition du service assistance dans les locaux d’EBP et dans le cadre d’une obligation de
moyens.
Les fichiers du Client sont pris en charge sans garantie et dans la limite de la faisabilité
technique de la réparation. Il est expressément rappelé au Client qu’avant tout envoi de base
endommagée, il est de la responsabilité du Client d’effectuer les sauvegardes nécessaires.
EBP garantit l’entière confidentialité des informations contenues dans les bases de données
confiées pour analyse ou pour tentative de réparation. EBP s’engage à détruire, dès la bonne
fin de l’intervention, les copies encore en sa possession. EBP peut confirmer par retour d’email
que les copies de fichiers sont bien effacées ou détruites chez EBP.
Article 8. Obligations du client
Le CLIENT devra veiller à ce que ses employés utilisent le logiciel conformément aux
instructions fournies par EBP dans ses documentations. Les utilisateurs chez le CLIENT
doivent connaitre le fonctionnement de base du système d'exploitation. EBP ne saurait
suppléer à un défaut de formation du Client ou de ses collaborateurs s’il apparaît que le Client
n’a pas les compétences requises pour utiliser le Progiciel. En tout état de cause les
prestations d’EBP ne peuvent se substituer aux conseils d’un Expert-Comptable. Elles sont
complémentaires.
Le CLIENT devra veiller à mettre en place des dispositifs de sécurité type « anti-virus » pour
protéger ses données. La Sté EBP ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d’une
contamination par des « virus» ou des programmes indésirables chez le Client et des
conséquences dommageables de cette contamination sur les fichiers.
Le CLIENT devra se prémunir contre les risques sur les fichiers de données en effectuant
régulièrement et avec le plus grand soin toutes les sauvegardes nécessaires sur un support
pérenne et externe;
Il est vivement conseillé au CLIENT de mettre en place, en cas de besoin, un accès Internet
sur les postes qui peuvent nécessiter une prise en main à distance pour aider à la résolution
d’un problème tel que décrit à l’article 13.
Le CLIENT devra notifier sans tarder et de façon circonstanciée les éventuels problèmes
rencontrés dans le fonctionnement du logiciel. Il reste toutefois responsable des manipulations
effectuées sur son poste, même sous la conduite d'un technicien de la Sté EBP.
Le CLIENT doit pouvoir faire appel à un professionnel de l’informatique pour dénouer sur le
site une difficulté technique dont la cause n’aurait pas pu être déterminée ou résolue par
8l’assistance téléphonique d’EBP. Pour ce faire, il reconnaît avoir conclu avec un «
Professionnel de l’informatique » une convention pour l’assister sur site en cas de besoin.
Cette convention fixe les conditions d’intervention de ce professionnel. EBP ne peut être rendu
responsable d’un défaut d’accord ou des conséquences d’un non-respect des obligations
réciproques des parties convenues dans cette convention tierce.
Le CLIENT reste responsable du contrôle et de la production des documents et/ou résultats
effectués via les logiciels et pouvant avoir des conséquences légales ou fiscales (factures,
bulletins, déclarations fiscales...). Il devra enfin évaluer régulièrement le logiciel de façon
approfondie en particulier à la réception de ses mises à jour pour vérifier qu’il est toujours en
adéquation avec ses besoins.
Article 9. Limites de responsabilité
EBP ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des préjudices directs ou indirects
d'ordre matériel ou immatériel, tels que perte de temps, gêne à la production, préjudice
financier, commercial... que le CLIENT pourrait avoir à subir du fait d’un défaut du logiciel,
d’une correction tardive d’un défaut, de fonctionnalités insuffisantes ou manquantes, de pertes
de données ou d’une insuffisance d’efficacité du service ou des progiciels EBP. Et ce alors
même qu'EBP aurait été informé de l'éventualité de tels préjudices.
En tout état de cause et quel que soit le fondement de la responsabilité d’EBP, les dommages
et intérêts et toutes réparations dues par EBP au Client, toutes causes confondues, ne
pourront excéder les sommes versées par le Client à EBP au titre du présent contrat pour
l’année en cours.
Article 10. Loi et attributions de compétences
Les présentes conditions générales de vente interviennent pour toutes commandes du Client
faites verbalement ou bien passées par téléphone, fax, courrier, email, formulaire électronique
à l'attention du service client d’EBP ou d’un distributeur EBP. La validation d’un formulaire en
ligne vaut acceptation par le client des présentes CGV dès lors que ce dernier a coché la case
prévue à cet effet sur le formulaire.
Le présent contrat est soumis à la loi française. Conformément à la loi "informatique et libertés"
du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données le
concernant.
En cas de litige, compétence expresse est attribuée au Tribunal de commerce de Versailles,
nonobstant pluralité des défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures
d'urgence ou les procédures conservatoires.
910
C. Mode locatif
Par dérogation à l’interdiction de location figurant au paragraphe A-1 « des CGVU et contrat de
licence » EBP se réserve le droit exclusif de concéder certains de ses progiciels en « mode
locatif ».
La souscription par un client d’un « mode locatif », se décompose en deux opérations
conjointes et automatiquement liées :
• l’achat d’une licence d’utilisation limitée à une durée d’un an renouvelable
tacitement aux charges et conditions décrites au paragraphe A
• la souscription du contrat de services associés d’un niveau au moins équivalent à
celui d’un service « Privilège » ou d’un contrat « Silver » aux charges et conditions
décrites au paragraphe B
Pour poursuivre son droit d’utilisation du progiciel, le client devra payer à l’échéance les
redevances dues et au plus tard 48 heures avant à la date anniversaire de la souscription. A
défaut de paiement et au delà de cette date, EBP sera en droit de suspendre ses prestations
de maintenance d’EBP et le client ne pourra seulement que consulter et visualiser les données
précédemment enregistrées. Les impressions seront dégradées.
Version 2.5 : Décembre 2011Félicitations !
Vous venez d’acquérir un logiciel EBP, nous vous remercions de nous accorder votre
confiance et nous vous en souhaitons bonne utilisation.
Ce guide présente le logiciel EBP Assistants Juridiques Pratic Open Line et donne
toutes les informations nécessaires à son installation et à sa découverte.
Pour des explications sur des points ou des fonctions particulières non traités dans le guide,
consultez l’aide en ligne, disponible directement dans le logiciel. Celle-ci est mise à jour
régulièrement et doit répondre à la totalité des questions que vous pourriez vous poser.
Pour accéder à l’aide en ligne, deux possibilités sont à votre disposition :
• La touche F1 pour une aide directe sur un écran précis.
• Le menu ? + Aide sur le module de logiciel EBP pour obtenir une aide générale
composée d’un Sommaire, d’un Index qui affiche l’ensemble des informations
traitées dans l’aide et d’un onglet Recherche qui génère la totalité des mots
utilisés dans l’aide pour une recherche très approfondie.
11Table des matières
INSTALLATION .................................................................................................... 15
1. AVANT DE COMMENCER ............................................................................... 15
1.1. Accès au service technique ........................................................................... 15
1.2. Configuration minimale conseillée ................................................................. 15
2. COMMENT INSTALLER MON LOGICIEL ? ..................................................... 16
3. COMMENT LANCER MON LOGICIEL ? .......................................................... 17
4. COMMENT ACTIVER MON LOGICIEL ? ......................................................... 17
4.1. Version d’évaluation ....................................................................................... 17
4.2. Comment obtenir mon code d’activation ? ..................................................... 17
4.3. Comment introduire mon code d’activation manuellement ? ......................... 17
5. COMMENT CREER MON DOSSIER ? ............................................................ 19
6. ECRAN DE TRAVAIL ........................................................................................ 20
PRISE EN MAIN ................................................................................................... 21
1. COMMENT UTILISER UNE BIBLIOTHEQUE .................................................. 21
1.2. La vue Document ........................................................................................... 23
2. COMMENT REALISER UNE LETTRE ? .......................................................... 24
3. L’ACTE-TYPE ................................................................................................... 25
3.1. Le texte constant ............................................................................................ 25
3.2. Les zones réservées ...................................................................................... 25
3.3. Les parties à compléter .................................................................................. 25
3.4. Choix de phrases ou remarques en cours de texte ....................................... 25
4. L’EDITEUR DE TEXTE ..................................................................................... 25
4.1. Utilisation de Microsoft Word™ ...................................................................... 25
5. LES FONCTIONS DE L’ACTE-TYPE ............................................................... 26
5.1. Mise en forme du texte ................................................................................... 26
6. SUIVI DE LA LETTRE ....................................................................................... 29
7. COMMENT IMPRIMER UN DOCUMENT ? ...................................................... 30
8. COMMENT SAUVEGARDER MON DOSSIER ? ............................................. 30
INDEX ................................................................................................................... 31
1314Avant de commencer
Installation
1. AVANT DE COMMENCER
1.1. Accès au service technique
L'achat du logiciel en version complète donne droit à l'usage de notre service technique *. Pour
y accéder, munissez-vous de votre numéro de licence puis au choix :
• Un standard vous accueille. Si aucun technicien n'est disponible, veuillez patienter
vous êtes sur une file d'attente.
0811 65 20 00 « Coût d'un appel local »
• Exposez votre problème par e-mail
openline.support.fr@ebp.com
Horaires
Du lundi au jeudi 8h00 à 19h00
Le vendredi 8h00 à 18h00
*Ce droit à l'assistance technique dépend de la date d'achat de votre logiciel, de la version achetée et du
contrat souscrit.
1.2. Configuration minimale conseillée
La configuration minimale conseillée pour une utilisation optimale de votre logiciel
est la suivante :
• Processeur : P4 2 GHz ou supérieur
• Mémoire : 3 Go
• Ecran : résolution 1024x768 en 16 bits
• Espace disque libre : 2 Go
150BInstallation
Les systèmes d'exploitation supportés sont Windows XP SP3, Windows Vista SP1 32 bits & 64
bits, Windows 7 (32 bits & 64 bits).
Remarque
Windows® XP, Vista et 7 sont des logiciels Microsoft dont vous devez faire l’acquisition
préalablement à l’installation du logiciel.
2. COMMENT INSTALLER MON LOGICIEL ?
Attention
Avant de lancer l’installation du logiciel, fermez toutes les applications en cours d’exécution.
1. Placez le CD-Rom EBP dans le lecteur de l’ordinateur. L’écran d’accueil
s’affiche automatiquement. Dans le cas contraire, cliquez sur le menu Démarrer et
sélectionnez Exécuter. Tapez alors la commande : X:\EBP_CD.exe où X est la lettre
représentant l’unité de votre lecteur de CD-Rom. Cliquez sur OK.
2. L’écran d’accueil apparaît. Cliquez sur le bouton Logiciels pour accéder à la
présentation et à l’installation d’EBP A Open Line.
3. Sélectionnez l’installation du logiciel.
4. L’assistant d’installation du logiciel apparaît.
5. Dans un premier temps l’installation va rechercher les pré-requis nécessaires au
fonctionnement du logiciel. S’ils n’existent pas, l’installation de chacun sera
automatiquement lancée.
6. Suivez les étapes une à une, le texte affiché correspond au contrat de licence que vous
devez obligatoirement lire. L’installation et l’utilisation du logiciel dépendent de son
acceptation.
7. Cliquez sur J’accepte les termes du contrat de licence pour accepter la convention
d’utilisation de ce produit, autrement, l’installation ne pourra pas se poursuivre. Cliquez
sur Suivant pour passer à l’étape suivante.
8. Cliquez directement sur le type d’installation que vous souhaitez.
L’installation Monoposte permet de travailler sur un ordinateur. Le logiciel et les
données sont installés sur cet ordinateur.
L’installation réseau permet de définir le type de l’installation :
- Poste client : le logiciel est installé sur cet ordinateur et les données sont sur un
autre ordinateur,
- Poste client/serveur : le logiciel et les données sont installés sur cet ordinateur,
16Comment lancer mon logiciel ?
- Poste serveur : les données sont installées sur cet ordinateur (Installation de
« Microsoft SQL Server Express 2005 »).
Eventuellement, pour définir des répertoires particuliers, cliquez sur Installation
Personnalisée.
9. Le répertoire d’installation par défaut est : C:\PROGRAM FILES\EBP\ « Nom du
module » xxxFR07. Pour éventuellement modifier ce répertoire, cliquez sur le bouton
Parcourir.
10. Ensuite, cliquez sur Installer pour lancer la copie des fichiers sur votre disque.
11. En fin d’installation, vous devez cliquer sur le bouton Terminer pour fermer l’assistant.
3. COMMENT LANCER MON LOGICIEL ?
Suite à l’installation du produit, un icône est créé sur le bureau. Vous pouvez lancer
directement le produit en cliquant dessus. Le logiciel peut également être lancé par Démarrer
+ Programmes + EBP + EBP « Nom du module ».
4. COMMENT ACTIVER MON LOGICIEL ?
4.1. Version d’évaluation
Tant que le code d’activation n’a pas été saisi, le logiciel reste en version d’évaluation. Cela
signifie que vous pouvez utiliser librement toutes les fonctionnalités du logiciel pendant 40
jours.
4.2. Comment obtenir mon code d’activation ?
Vous venez de faire l’acquisition d’un logiciel EBP. Pour pouvoir utiliser toutes les
fonctionnalités, vous devez utiliser un code d’activation qui est fourni par EBP.
Cliquez sur l'option Activer votre logiciel du menu ?.
L’activation du logiciel se faisant via le site Internet d’EBP, la connexion à notre site Web se
fera automatiquement depuis le logiciel si votre ordinateur dispose d’Internet. Ensuite,
munissez-vous de la Clé Web et du N° de licence fournis par EBP et laissez-vous guider par
les instructions à l’écran pour activer automatiquement votre logiciel.
Si vous ne disposez pas d’Internet sur votre ordinateur un message d’information s’affichera
automatiquement vous expliquant la procédure à suivre pour activer votre logiciel
manuellement.
4.3. Comment introduire mon code d’activation manuellement ?
Au lancement du logiciel, l'écran d'introduction s'affiche. Choisissez l'option Activer votre
logiciel du menu ?. La fenêtre Activation s'ouvre, cliquez sur le bouton « Activer
Manuellement ». Vous avez alors accès aux zones suivantes :
170BInstallation
• Nom de l’entreprise
Vous devez impérativement saisir le même nom que vous nous avez communiqué sur le
COUPON A RETOURNER en respectant la même syntaxe (points, majuscules ou
minuscules).
• Numéro de licence
Saisissez le numéro de licence indiqué sur le CARTON DE LICENCE joint avec la boîte
du logiciel.
• Clé Web
Elle vous sera demandée pour accéder à l'espace clients sur le site www.ebp.com et
vous permettra, entre autres, de consulter les dernières nouveautés, de télécharger les
mises à jour de votre logiciel.
• Code activation
Saisissez en majuscules le code que l'on vous a communiqué.
Validez ensuite en cliquant sur le bouton Terminer.
Un message d'avertissement apparaît :
• Si le code a été correctement saisi, le logiciel s'ouvre automatiquement ;
• Si le code saisi n'est pas valide, un message vous informe du nombre de jours
restant pour évaluer le logiciel ainsi que les informations pour obtenir un code
correct.
Pour ressaisir le code, vous devez passer par le menu ? - Activer votre logiciel.
Remarque
Par mesure de sécurité et une fois validé, votre code d’activation ne sera plus visible.
18Comment créer mon dossier ?
5. COMMENT CREER MON DOSSIER ?
Pour créer un dossier, cliquez sur Créer un nouveau dossier depuis l’écran de d’accueil ou
depuis le menu Fichier - Nouveau.
L’assistant de création s’ouvre. Entre chaque étape, utilisez les boutons Suivant et Précédent
pour respectivement avancer et reculer dans la création du dossier.
Cliquez sur Lancer pour démarrer la création de la base.
Toutes ces étapes sont détaillées dans l’aide en ligne, accessible par la touche F1
depuis chaque écran de l’assistant.
190BInstallation
6. ECRAN DE TRAVAIL
Les menus
La barre de navigation
Cliquez ici pour accéder rapidement aux menus les plus courants.
La barre de statut affiche le nom de la base ouverte, c’est-
à-dire Mon dossier.
20Comment utiliser une bibliothèque
Prise en main
Dans les parties suivantes, nous allons vous faire découvrir les principales fonctionnalités du
produit, en détaillant comment initialiser votre dossier, comment créer vos principales données,
et en vous guidant dans la saisie des écritures comptables, dans la création d’un
rapprochement ou le lettrage d’un compte.
1. COMMENT UTILISER UNE BIBLIOTHEQUE
Cette vue concerne la bibliothèque courante ouverte. Une bibliothèque contient tous les
documents d’un assistant juridique.
1.1.1. Comment ouvrir une bibliothèque ?
Une bibliothèque s’ouvre, soit à partir de la barre de navigation en cliquant sur l’icône de la
bibliothèque à ouvrir, soit à partir du menu Fichier + Ouvrir une base de données.
Si vous activez plusieurs bibliothèques, plusieurs fenêtres sont alors ouvertes à l’écran.
La disposition, l’activation, la fermeture des celles-ci s’effectue à partir du menu Fenêtre.
1.1.2. Le sommaire
Présentation du sommaire
Le sommaire est un plan composé de deux sortes d’éléments :
les dossiers, sous-dossiers représentés par un icône Livre.
les documents, représentés par l’icône Feuille.
Un sommaire peut être comparé à une armoire à dossiers suspendus, eux-mêmes remplis de
chemises contenant des sous-chemises avec des documents.
Les dossiers de même niveau sont représentés par le même icône.
Déplacement rapide dans le sommaire
Ctrl + déplace le curseur sur le premier dossier
Ctrl + Fin déplace le curseur sur le dernier dossier
Développement du sommaire
Pour ouvrir et fermer vos dossiers (Livre), utilisez les touches suivantes, une fois le livre
sélectionné :
211BPrise en main
+ affiche les dossiers et documents du niveau inférieur
- cache tous les niveaux inférieurs
* affiche tous les niveaux inférieurs
Vous pouvez également cliquer sur les + ou – situés à gauche des icônes Livre pour
respectivement afficher ou masquer le niveau inférieur du dossier.
1.1.1. Recherche dans la bibliothèque
Pour rechercher un dossier ou un document précis dans la bibliothèque, activez l’onglet
Rechercher, saisissez le texte à rechercher puis cliquez sur le bouton Rechercher.
La recherche s’applique sur l’ensemble des textes.
Tous les documents dont le texte contient le ou les mot(s) recherché(s) seront affichés :
Cliquez sur le document qui vous intéresse.
1.1.1. Les signets de la bibliothèque
Un signet sert à repérer les documents que vous allez souvent consulter.
Le signet vous permettra de vous déplacer rapidement dans la bibliothèque et d’accéder
directement à l’élément du sommaire rattaché au signet.
22Comment utiliser une bibliothèque
Création d’un signet
Activez dans l’onglet Sommaire, l’élément à repérer, puis activez l’onglet.
Dès qu’un 1
er
signet est créé, le document s’affiche dans l’onglet Signets.
Accès à un signet
Activez l’onglet Signets, placez-vous sur le document. Le guide et l’acte-type du document
sont automatiquement mis à jour.
1.2. La vue Document
Lorsque vous activez un document dans le sommaire, la vue Document est automatiquement
mise à jour.
1.2.1. Guide d’un document
L’onglet Guide contient un commentaire qui permet de vérifier la concordance entre la
démarche que vous entreprenez et le contenu de l’acte type. Vous pouvez également y trouver
des références juridiques, des explications et des conseils.
1.2.2. Acte type d’un document
L’onglet Acte-type contient le texte-type (ou l’acte juridique) que vous pouvez consulter /
imprimer et qui servira de modèle à votre lettre (voir Réalisation d’une lettre).
Remarque
Les actes-types et les guides sont modifiables.
231BPrise en main
2. COMMENT REALISER UNE LETTRE ?
1. Sélectionner dans le sommaire (voir page 217), l’acte-type qui doit vous servir de
modèle,
2. Cliquer sur l’icône l’éditeur de texte par défaut s’ouvre
avec une copie de l’acte-type (voir page 251),
3. Faîtes les modifications de texte souhaitées (voir page 262),
4. Faîtes la mise en forme de la page (voir page Erreur ! Signet non défini.2),
5. Sauvegardez la lettre pour pouvoir la modifier (voir page 295),
6. Lancez l’impression (voir page Erreur ! Signet non défini.6).
24L’Acte-type
3. L’ACTE-TYPE
L’Acte-type sert de modèle à la réalisation de votre lettre. De ce fait elle est composée de
quatre types de données différents :
3.1. Le texte constant
C’est un texte que vous pouvez généralement reprendre tel quel
Exemple de phrase : Si vous vous trouvez dans l'impossibilité d'assister à cette assemblée,
vous avez la possibilité de vous faire représenter par votre conjoint ou par un associé.
3.2. Les zones réservées
Elles sont représentées par des parenthèses entourant l'information à saisir.
Exemple : (dénomination sociale) (nom de l'associé)
(adresse)
3.3. Les parties à compléter
Elles sont représentées par 3 petits points : … .
Exemple de phrase :
Nous vous informons qu'une assemblée générale aura lieu le ..., à ... heures, à ... (lieu).
3.4. Choix de phrases ou remarques en cours de texte
Ils apparaissent également entre parenthèses.
Exemple de phrase : A cet effet, un formulaire de pouvoir, que vous voudrez bien faire parvenir
au gérant avant le ... (ou confier à votre mandataire), est joint à la présente.
4. L’EDITEUR DE TEXTE
Pour réaliser votre lettre, le logiciel Assistants Juridiques utilise votre éditeur de texte par
défaut :
Un éditeur interne,
Microsoft Word.
4.1. Utilisation de Microsoft Word™
Pour l’utilisation de Microsoft Word, nous vous renvoyons à votre manuel d’utilisation ou à
l’aide en ligne Microsoft.
251BPrise en main
5. LES FONCTIONS DE L’ACTE-TYPE
5.1. Mise en forme du texte
5.1.1. Déplacement dans le texte
pour aller en début de ligne
Fin pour aller en fin de ligne.
Ctrl + pour aller en début de texte
Ctrl + Fin pour aller en fin de texte.
Ctrl+ Flèche D ou G pour aller de mot en mot
5.1.2. Sélection de texte
Sélection du mot
Double-clic sur un mot.
Sélection de tout le texte
Ctrl + A
Sélection d’une partie de texte
Mettre le texte en surbrillance en cliquant gauche au début du texte et tout en restant appuyé,
tirer la souris jusqu’en fin de texte.
5.1.3. Saisie de texte
Mode insertion/Refrappe
Vous travaillez par défaut dans l'éditeur en mode Insertion, ce qui signifie que les caractères
tapés s'insèrent à l'emplacement du curseur en décalant les mots suivants sans les écraser.
La touche Inser permet de passer en mode Refrappe.
Suppression de caractère
Pour effacer un caractère, placez votre curseur à sa droite et appuyez sur la touche Retour
Arrière ou à sa gauche et appuyez sur Suppr
Retour à la ligne
26Les fonctions de l’acte-type
¾ Retour à la ligne avec fin de paragraphe
La touche Entrée permet d’appliquer un retour à la ligne avec fin de paragraphe.
¾ Retour à la ligne simple
La combinaison de touches × + Entrée permet d’appliquer un retour à la ligne
sans fin de paragraphe.
Les lignes d’un même paragraphe auront les mêmes attributs de paragraphe
¾ Ligne vierge
La ligne vierge découle du retour à la ligne. En effet pour créer une ligne d'espace
(séparatrice ou blanche), placez votre curseur en début ou fin de ligne et faites un ou
deux retours à la ligne.
Pour supprimer une ligne blanche, placez votre curseur en début de ligne vierge et
appuyez sur Suppr.
5.1.4. Déplacement /Copie de paragraphe
¾ Le déplacement de texte correspond à un Couper/Coller :
1. Sélectionnez le texte,
2. Couper le texte avec le menu Edition + Couper…. ou le raccourci clavier Ctrl + X.
3. Placez le curseur à l’endroit désiré,
4. Coller le texte avec le menu Edition + Coller…. Ou le raccourci clavier Ctrl + V.
¾ La copie de texte correspond à un Copier/Coller :
Pour le copier, utilisez le menu Edition + Copier ou le raccourci clavier Ctrl + C. Ensuite
voir plus haut.
Vous pouvez également utiliser le drag and drop qui consiste, avec la touche Ctrl
activée, à tirer la sélection à copier à l’emplacement souhaité.
5.1.5. Attributs
Attributs de texte
Les attributs de texte (police, style, taille, barré, souligné, couleur de texte et de fond) sont
applicables à partir de la barre Format et de la barre Standard.
La barre Format
La barre Standard
271BPrise en main
28
Pour connaître la fonction d’un icône, passez votre souris dessus. Lorsqu’un raccourci-clavier
existe, il vous est également indiqué.
Suivi de la lettre
6. SUIVI DE LA LETTRE
6.1.1. Enregistrement de la lettre à partir de l’assistant
Une fois la lettre terminée, il est nécessaire de l’enregistrer afin de pouvoir la conserver pour
une éventuelle consultation ou utilisation ultérieure.
L’enregistrement s’effectue à partir du menu Fichier + Enregistrer ou le raccourci clavier Ctrl
+ S.
6.1.2. Fermeture de l’assistant
Pour fermer l’assistant, il suffit de fermer sa fenêtre en cliquant sur la croix ou sur le bouton
Fermer.
291BPrise en main
7. COMMENT IMPRIMER UN DOCUMENT ?
Le logiciel vous offre la possibilité de choisir entre plusieurs modèles d'impression de
documents.
L'impression d'un document peut être activée :
Depuis le bouton Imprimer de la barre d'outils du document ou de l’état (Saisie,
Grand Livre...). Ceci à condition que vous ayez déjà enregistré votre document.
Dans la fenêtre principale de navigation, en sélectionnant une ligne de la liste
affichée et en cliquant sur le bouton Imprimer.
Par l’un des menus de l’application puis Impressions puis la catégorie souhaitée.
Vous accédez alors à la page Impressions dans laquelle vous pouvez sélectionner différents
critères d'impression.
Consultez l’aide en ligne (F1) pour de plus amples renseignements.
8. COMMENT SAUVEGARDER MON DOSSIER ?
Il est très important d’effectuer régulièrement une sauvegarde des données et de travailler sur
au moins deux jeux de sauvegarde.
Remarque
La sauvegarde est le seul moyen de pouvoir retrouver votre travail si votre base a été
malencontreusement supprimée ou endommagée.
En fonction de la taille de votre dossier, nous vous conseillons d'effectuer des sauvegardes sur
des supports contenant davantage de données, et plus fiables, comme les disques ZIP ou CDROM.
Par le menu Outils - Sauvegarde, vous accédez à l'assistant de sauvegarde qui vous permet
de sélectionner les options de sauvegardes et lancer la procédure.
Chaque étape est détaillée dans l’aide en ligne (F1).
30INDEX
Index
A
Accès au service technique .................................................................................. 15
Acte-type ............................................................................................................. 23
Aide sur EBP Compta Ligne PME Open Line .................................................... 11
Assistant
Ouvrir un ......................................................................................................... 21
Attributs de texte ................................................................................................. 27
C
Clôture mensuelle ................................................................................................ 30
Code d'activation ................................................................................................. 17
Configuration minimale....................................................................................... 15
Copie de texte ...................................................................................................... 27
Création de dossier .............................................................................................. 19
D
Déplacement dans le sommaire ........................................................................... 21
Déplacement dans le texte ................................................................................... 26
Déplacement de texte .......................................................................................... 27
Développement du sommaire .............................................................................. 21
Dictionnaire ......................................................................................................... 28
Document ............................................................................................................ 23
E
Ecran de travail .................................................................................................... 20
F
Fermer une fenêtre ............................................................................................... 29
Fin de ligne .......................................................................................................... 26
Fin de texte .......................................................................................................... 26
312BIndex
32
G
Guide ................................................................................................................... 23
I
Imprimer .............................................................................................................. 30
Initialisation du dossier........................................................................................ 24
Installation ........................................................................................................... 16
L
Lancement du logiciel ......................................................................................... 17
Lettre
Enregistrer ....................................................................................................... 29
Ligne vierge......................................................................................................... 27
O
Ouvrir une bibliothèque ....................................................................................... 21
R
Recherche d’un mot ............................................................................................. 22
Retour à la ligne .................................................................................................. 27
S
Saisie de texte ...................................................................................................... 26
Sauvegarde .......................................................................................................... 30
Sélection d’une partie .......................................................................................... 26
Sélection de mot .................................................................................................. 26
Sélection de tout le texte ...................................................................................... 26
Signet .................................................................................................................. 22
Sommaire ............................................................................................................ 21
Suppression de texte ............................................................................................ 26
T
Texte
Attributs ............................................................................................................... 27
Copie ................................................................................................................... 27
Déplacement ........................................................................................................ 27
Saisie ................................................................................................................... 26
Suppression ......................................................................................................... 26
Auto-entrepreneur
Pratic Open Line
pour Windows XP ou Vista ou 7
Guide d’installation et d’initiation
Edité par EBP Informatique,
Rue de Cutesson, BP 95 – 78513 Rambouillet Cedex
Tél : 01 34 94 80 00, Fax : 01 34 85 62 07, site Web http://www.ebp.com
© Copyright 2012 EBP Informatique, édition Juin 20123
Conditions Générales de Vente des produits et
services EBP
A. CGVU et Contrat de licence des progiciels EBP
Article 1. Préambule
En achetant un progiciel EBP (de la Sté EBP SA au capital d’un million d’euros immatriculée
au RCS de Versailles N° 330 838 947), « le Client » fait l’acquisition du droit non exclusif de
l'utiliser à des fins personnelles ou professionnelles sur un seul ordinateur individuel. Le client
ne peut transférer ou laisser transférer le progiciel vers d'autres ordinateurs via un réseau. Il
est strictement interdit de dupliquer le progiciel ou sa documentation selon la loi en vigueur
sauf à des fins exclusives de sauvegarde. Chaque utilisateur sur son poste de travail doit
bénéficier d'une licence d'utilisation y compris si son poste utilise le progiciel via un réseau
local ou via Internet en mode « terminal server » (TSE) ou analogue.
L'achat d'un progiciel « monoposte » ne donne droit qu'à UNE seule licence d'utilisation sur un
poste de travail habituel. Une utilisation multiposte ou réseau nécessite une licence
correspondante. L'ensemble des progiciels est protégé par le copyright d'EBP. Toute
duplication illicite est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou
pénales. Les progiciels sont incessibles et insaisissables. Ils ne peuvent faire l’objet d’un
nantissement ou d’une location à aucun titre que ce soit. EBP se réserve le droit de faire dans
le progiciel toutes les modifications qu'il estime opportunes.
Article 2. Livraison, Suivi et Droit de rétractation (loi Chatel du 3 janvier 2008)
En vertu de l’article L. 121-20-3 du Code de la consommation, EBP s’engage, sauf mention
expresse et spéciale sur ses documents commerciaux, à livrer les progiciels au plus tard dans
les 3 jours ouvrés qui suivent la commande. A ce délai, s’ajoutent les délais postaux en
vigueur. En cas de téléchargement, les progiciels sont disponibles immédiatement.
En conformité avec l’article L. 121-84-3 du Code de la consommation, le client peut suivre
l’exécution de sa commande, par un numéro d’appel téléphonique fixe et non surtaxé
accessible depuis le territoire métropolitain.
En conformité avec l’article L. 121-20.2 du Code de la consommation, le client est informé qu’il
ne peut pas exercer son droit de rétractation auquel il renonce expressément et ce dès la
livraison du logiciel dans la mesure où le Client ou l’un de ses préposés fait une demande
d’activation au moyen du N° de licence du produit et d’une « raison sociale ». Il en est de
même si un contrat de services est souscrit dont l’exécution commence immédiatement à
compter de l’activation du logiciel qui est fait de façon concomitante et automatiquement avec
son installation. Il en est encore de même si le logiciel complet est téléchargé par Internet.
Article 3. Étendue des obligations de support d’EBP
Les services d’assistance d’EBP sont destinés à fournir des conseils, des recommandations et
des informations relatifs à l’usage des progiciels EBP dans les configurations matérielles et
logicielles requises. EBP s’engage à fournir au CLIENT les conseils les plus adéquats pour 4
aider à résoudre les problèmes que le CLIENT pourrait rencontrer dans l’utilisation ou le
fonctionnement du progiciel, mais EBP ne donne aucune garantie de résolution des
problèmes. Les services de support d’EBP qui font l’objet d’un contrat distinct des présentes
conditions sont disponibles aux tarifs en vigueur et n’incluent pas le support sur site.
Article 4. Assistance de proximité sur le site
L’utilisateur doit pouvoir faire appel à un professionnel de l’informatique pour dénouer sur son
site une difficulté technique dont la cause ne serait pas déterminée ou résolue par l’assistance
téléphonique d’EBP. Pour ce faire, le Client reconnaît conclure avec un distributeur ou un
professionnel de l’informatique une convention pour l’assister sur site en cas de besoin. Cette
convention fixe les conditions d’intervention de ce professionnel. EBP ne peut être rendu
responsable d’un défaut d’accord ou des conséquences d’un non-respect des obligations
réciproques des parties convenues dans cette convention tierce.
Article 5. Sauvegarde des données
Le CLIENT reconnaît avoir être informé par EBP et/ou par son distributeur qu’il est prudent en
termes de bonne gestion informatique, de procéder au moins une fois par vingt-quatre (24)
heures à la sauvegarde des systèmes, programmes et fichiers de données, et que l’absence
d’une telle sauvegarde réduit de manière significative ses chances de limiter l’impact des
dommages qui pourraient résulter d’une irrégularité dans le fonctionnement de son système ou
ses progiciels et peut réduire la portée des services de support fournis par EBP. Le CLIENT
reconnaît qu’il est de sa responsabilité de mettre en œuvre une procédure pour assurer la
récupération des données, fichiers ou programmes détruits, endommagés ou perdus. EBP ne
saurait être tenue responsable en cas de perte de données.
Article 6. Limitation de garantie
EBP garantit que les produits et services fournis aux termes des présentes seront conformes,
pour l'essentiel, au besoin d’un utilisateur standard. Le progiciel est fourni en l'état sans
garantie d'aptitude à une utilisation particulière, tous les risques relatifs aux résultats et à la
performance du progiciel sont assumés par l'acheteur. En toute hypothèse, EBP n’assume que
des obligations de moyens à l’exclusion de toute obligation de résultat. La présente garantie
est exclusive de toute autre garantie. EBP exclut toute autre garantie expresse ou implicite y
compris, de manière non limitative, toute garantie de qualité ou d’adéquation à un besoin
particulier. En outre, le CLIENT reconnaît que la fourniture des services de support
téléphonique dans le cadre d’un contrat d’assistance dépend de la disponibilité ininterrompue
des moyens de communication et qu’EBP ne peut garantir une telle disponibilité.
Certaines fonctions d'échange de données (transfert de fichiers xml ou autres) vers une
application tierce ne seront effectives que si le contrat de services correspondant est souscrit
auprès d'EBP en sus d'éventuels autres abonnement auprès de tiers.
Article 7. Limitations de responsabilité
Sauf disposition contraire d’ordre public, EBP ou ses fournisseurs ne seront en aucun cas
responsables à raison de préjudices directs ou indirects (y compris les manques à gagner,
interruptions d’activité, pertes d’informations ou autres pertes de nature pécuniaire) résultant
d’un retard ou d’un manquement commis par EBP dans la fourniture ou l’absence de fourniture 5
des services de support, alors même qu'EBP ou ses fournisseurs auraient été informés de
l'éventualité de tels préjudices. EBP ne peut être rendu responsable d’un fonctionnement non
conforme, d’un dysfonctionnement, d’une inaptitude particulière ou d’une absence de
fonctionnalité dans l'un de ses progiciels. En outre, le CLIENT reconnaît que EBP et ses
fournisseurs ne seront responsables à raison d’aucun manque à gagner subi par un tiers et
d'aucune réclamation ou action en justice dirigée ou intentée contre le CLIENT par un tiers. En
toute hypothèse, la responsabilité d' EBP ou de ses fournisseurs, quelle qu'en soit la cause ou
le fondement, ne saurait excéder, au total, les sommes payées par le CLIENT à EBP (ou à son
distributeur) pour la fourniture du progiciel ou du service au titre du contrat d’assistance.
L’utilisateur reconnaît avoir évalué le logiciel de façon approfondie par une démonstration ou
un test réel pour vérifier qu’il est en adéquation avec ses besoins.
Article 8. Dispositions finales
Ces conditions générales de vente interviennent pour toutes commandes du Client faites
verbalement ou bien passées par téléphone, fax, courrier, email, formulaire électronique à
l'attention du service clients d’EBP ou d’un distributeur EBP. La validation d’un formulaire en
ligne vaut acceptation par le client des présentes CGV dès lors que ce dernier a coché la case
prévue à cet effet sur le formulaire.
Les CGV font partie intégrale du contrat de licence et sont opposables au Client ou ses
préposés. Conformément à la Loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le Client
dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données le concernant. Pour tout litige, il sera
fait attribution de juridiction devant les tribunaux du ressort de Versailles, même en cas de
pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.
B. Contrat de services EBP
ENTRE : La société EBP Informatique SA, au Capital d’un million d’euros ayant son siège Rue
de Cutesson 78513 Rambouillet Cedex et immatriculée au RCS de Versailles sous le N° B330
838 947, d'une part
ET le souscripteur du présent « contrat de services EBP » ci après dénommé le « Client »,
d'autre part,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1. Objet du contrat
Par le présent contrat, EBP s'engage à assister son client lors de l'utilisation normale des
logiciels édités par EBP implantés au siège de l’entreprise du Client et/ou sur les sites
géographiques déclarés par le client. La nature des prestations offertes, les heures d’ouverture
du service support clients, les conditions tarifaires et les niveaux de prestation figurent dans les
documents annexes sur le site http://www.ebp.com/services/accueil.html ainsi que sur les
devis et factures émises constituant les Conditions Particulières. Ces conditions sont valables
pour toute la durée de la période contractuelle. Les modifications tarifaires éventuelles sont
portées à la connaissance des clients d’abord sur le site internet www.ebp.com avec un
préavis minimum de trois mois soit au plus tard le 1
er
juin de chaque année pour une prise
d’effet à compter du 1
er
septembre de chaque année. Les tarifs sont enfin rappelés sur la
facture de renouvellement au minimum 15 jours avant l’échéance du contrat.6
Article 2. Exécution, durée du contrat et rétractation
Le présent contrat, ses annexes et ses Conditions Particulières, à l'exclusion de tout autre
document, définissent toutes les conditions auxquelles sont fournis les services d’EBP.
Le présent contrat entre en vigueur à sa souscription et est conclu par période d’une année à
compter de son acceptation.
Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction pour une nouvelle durée de un
an. La résiliation du contrat par l'une ou l'autre des parties devra être faite par lettre
recommandée AR au moins 1 mois avant son échéance qui est la date anniversaire de sa
souscription initiale.
En conformité avec l’article L. 121-20.2 du Code de la consommation, le client est informé qu’il
ne peut pas exercer son « droit de rétractation », auquel il renonce expressément. Et ce, dans
la mesure où le présent contrat de services trouve un commencement d’exécution
immédiatement à compter de l’acception du présent contrat qui est présumé se faire de façon
concomitante avec sa souscription et/ou son règlement. Le client ayant un accès immédiat à
tous les services du contrat.
Article 3. Résiliation anticipée et règlement judiciaire
3.1.EBP pourra résilier de plein droit et sans préavis en cas de non-paiement par le CLIENT
huit (8) jours calendaires après la date de réception par le CLIENT d'une mise en demeure par
courrier recommandé avec accusé de réception ou en cas d'inexécution par le CLIENT de
toute autre obligation importante aux termes du présent contrat.
3.2. L'une des parties pourra notifier à l'autre la résiliation immédiate du présent contrat en cas
de, procédure de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire, dissolution ou cessation
d'activité de l'autre partie pour quelque cause que ce soit. La résiliation du présent contrat, en
application du présent article, sera acquise de plein droit et dans le délai d'un mois et sans
qu'aucune procédure judiciaire ne soit nécessaire dès que la partie en défaut aura reçu
notification de cette résiliation sous préavis d'un mois. Le contrat pendant cette période sera
suspendu. Le mandataire judiciaire dispose d'un délai d'un mois pour réactiver le contrat et
donc le poursuivre.
Article 4. Accès aux services
Pour bénéficier des services, objets du présent contrat, le client dispose d’un identifiant
composé principalement d’un « N° de licence » qui est strictement personnel et confidentiel.
Ce code d’accès ne doit être utilisé que par le Client et ne doit pas être communiqué ou cédé à
titre gratuit ou onéreux à des tiers non parties au présent contrat. En conformité avec l’article L.
121-84-3 du Code de la consommation (« loi Chatel ») le service hot-line d’EBP est
accessible depuis le territoire métropolitain, par un numéro d’appel fixe et non surtaxé. 7
Article 5. Services fournis au titre du contrat de support
Le support de base comprend :
L’assistance téléphonique (hot-line) ou écrite (email, fax, courrier) du lundi au
vendredi sauf jours fériés légaux de France Métropolitaine
la correction sous forme d’une mise à jour au moyen d’une version mineure des
anomalies constatées par EBP par rapport au fonctionnement normal, standard et
reproductible du logiciel. La livraison des nouvelles versions correctives pouvant se
faire par téléchargement sur Internet ou par expédition par courrier postal du
support CD-Rom du logiciel. EBP informe le Client, par tous moyens à sa
convenance, de la disponibilité d’une mise à jour. Cette information se fait
principalement sur le site www.ebp.com. La nécessité de réaliser une mise à jour
est déterminée unilatéralement par EBP au regard des évolutions technologiques
et des dysfonctionnements constatés.
En plus du support de base, il est proposé des options et services décrits dans les documents
commerciaux annexes (tels que mises à jours majeures, traitements prioritaires, etc.)
Le support ne comprend pas :
le support des logiciels des partenaires tels que les éléments du Système
d’exploitation en monoposte ou réseau (Windows, Serveur, navigateurs, etc.), les
bases de données associées ( Pervasive SQL, MS-SQL, etc.) ou les outils
complémentaires ( anti-virus, outils bureautiques, etc.)
la migration vers des versions offrant des changements de niveau fonctionnel ( par
exemple migration d’un niveau standard à PRO ), les changements de niveau de
produit sont par contre accessibles au CLIENT moyennant paiement d'un
complément de prix par rapport au droit de licence initialement payé.
l'installation du logiciel sur le site et sur les ordinateurs du CLIENT, sa mise en
route, le conseil spécifique, la formation, la saisie initiale de données, le
paramétrage des modèles d’impression,... etc. Plus généralement tout service non
explicitement prévu dans ce contrat est facturable séparément par EBP à partir
d’un devis accepté ou par un prestataire de service approprié dûment sélectionné
par le client.
les conseils de nature juridique, comptable, fiscale, règlementaire, etc. EBP
recommande aux entreprises de se tourner vers les professions règlementées
(Experts-Comptables, conseils juridiques, etc.)
la correction des défaillances des logiciels dues à une installation de matériels ou
de logiciels tiers reconnus comme non conformes ou non compatibles par EBP
la restauration de l'environnement (fichiers de paramétrage, bibliothèques,
données...) en cas de destruction de ceux-ci
Article 6. Conditions d'intervention et prise en main à distance
Le CLIENT devra signaler de préférence par écrit, toute erreur dont il demande la correction en
accompagnant sa demande d'une description des symptômes d'erreur constatés, des
conditions d'exploitation du logiciel nécessaires pour faire apparaître l'erreur et si besoin des
supports magnétiques comme indiqué à l’article 7. EBP fera de son mieux pour corriger en cas
d’erreur reproductible, mais ne peut pas prendre d'engagement de résultat dans ce cas. Dans 8
le cas où le logiciel est en situation de « blocage », EBP donnera au CLIENT les conseils
nécessaires au rétablissement de la situation opérationnelle du logiciel dans l’attente d’une
analyse approfondie du « blocage ».
Si la situation l'exige et en accord avec le client, EBP pourra prendre le contrôle à distance par
Internet du système du CLIENT pour en analyser le fonctionnement et étudier le problème
décrit. EBP reste seul juge de la nécessité de procéder à ce contrôle.
Article 7. Interventions sur les fichiers
L’intervention sur les fichiers de données du Client s'effectue après diagnostic et sur
proposition du service assistance dans les locaux d’EBP et dans le cadre d’une obligation de
moyens.
Les fichiers du Client sont pris en charge sans garantie et dans la limite de la faisabilité
technique de la réparation. Il est expressément rappelé au Client qu’avant tout envoi de base
endommagée, il est de la responsabilité du Client d’effectuer les sauvegardes nécessaires.
EBP garantit l’entière confidentialité des informations contenues dans les bases de données
confiées pour analyse ou pour tentative de réparation. EBP s’engage à détruire, dès la bonne
fin de l’intervention, les copies encore en sa possession. EBP peut confirmer par retour d’email
que les copies de fichiers sont bien effacées ou détruites chez EBP.
Article 8. Obligations du client
Le CLIENT devra veiller à ce que ses employés utilisent le logiciel conformément aux
instructions fournies par EBP dans ses documentations. Les utilisateurs chez le CLIENT
doivent connaitre le fonctionnement de base du système d'exploitation. EBP ne saurait
suppléer à un défaut de formation du Client ou de ses collaborateurs s’il apparaît que le Client
n’a pas les compétences requises pour utiliser le Progiciel. En tout état de cause les
prestations d’EBP ne peuvent se substituer aux conseils d’un Expert-Comptable. Elles sont
complémentaires.
Le CLIENT devra veiller à mettre en place des dispositifs de sécurité type « anti-virus » pour
protéger ses données. La Sté EBP ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d’une
contamination par des « virus» ou des programmes indésirables chez le Client et des
conséquences dommageables de cette contamination sur les fichiers.
Le CLIENT devra se prémunir contre les risques sur les fichiers de données en effectuant
régulièrement et avec le plus grand soin toutes les sauvegardes nécessaires sur un support
pérenne et externe;
Il est vivement conseillé au CLIENT de mettre en place, en cas de besoin, un accès Internet
sur les postes qui peuvent nécessiter une prise en main à distance pour aider à la résolution
d’un problème tel que décrit à l’article 13.
Le CLIENT devra notifier sans tarder et de façon circonstanciée les éventuels problèmes
rencontrés dans le fonctionnement du logiciel. Il reste toutefois responsable des manipulations
effectuées sur son poste, même sous la conduite d'un technicien de la Sté EBP. 9
Le CLIENT doit pouvoir faire appel à un professionnel de l’informatique pour dénouer sur le
site une difficulté technique dont la cause n’aurait pas pu être déterminée ou résolue par
l’assistance téléphonique d’EBP. Pour ce faire, il reconnaît avoir conclu avec un «
Professionnel de l’informatique » une convention pour l’assister sur site en cas de besoin.
Cette convention fixe les conditions d’intervention de ce professionnel. EBP ne peut être rendu
responsable d’un défaut d’accord ou des conséquences d’un non-respect des obligations
réciproques des parties convenues dans cette convention tierce.
Le CLIENT reste responsable du contrôle et de la production des documents et/ou résultats
effectués via les logiciels et pouvant avoir des conséquences légales ou fiscales (factures,
bulletins, déclarations fiscales...). Il devra enfin évaluer régulièrement le logiciel de façon
approfondie en particulier à la réception de ses mises à jour pour vérifier qu’il est toujours en
adéquation avec ses besoins.
Article 9. Limites de responsabilité
EBP ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des préjudices directs ou indirects
d'ordre matériel ou immatériel, tels que perte de temps, gêne à la production, préjudice
financier, commercial... que le CLIENT pourrait avoir à subir du fait d’un défaut du logiciel,
d’une correction tardive d’un défaut, de fonctionnalités insuffisantes ou manquantes, de pertes
de données ou d’une insuffisance d’efficacité du service ou des progiciels EBP. Et ce alors
même qu'EBP aurait été informé de l'éventualité de tels préjudices.
En tout état de cause et quel que soit le fondement de la responsabilité d’EBP, les dommages
et intérêts et toutes réparations dues par EBP au Client, toutes causes confondues, ne
pourront excéder les sommes versées par le Client à EBP au titre du présent contrat pour
l’année en cours.
Article 10. Loi et attributions de compétences
Les présentes conditions générales de vente interviennent pour toutes commandes du Client
faites verbalement ou bien passées par téléphone, fax, courrier, email, formulaire électronique
à l'attention du service client d’EBP ou d’un distributeur EBP. La validation d’un formulaire en
ligne vaut acceptation par le client des présentes CGV dès lors que ce dernier a coché la case
prévue à cet effet sur le formulaire.
Le présent contrat est soumis à la loi française. Conformément à la loi "informatique et libertés"
du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données le
concernant.
En cas de litige, compétence expresse est attribuée au Tribunal de commerce de Versailles,
nonobstant pluralité des défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures
d'urgence ou les procédures conservatoires.
C. Mode locatif
Par dérogation à l’interdiction de location figurant au paragraphe A-1 « des CGVU et contrat de
licence » EBP se réserve le droit exclusif de concéder certains de ses progiciels en « mode
locatif ».10
La souscription par un client d’un « mode locatif », se décompose en deux opérations
conjointes et automatiquement liées :
l’achat d’une licence d’utilisation limitée à une durée d’un an renouvelable
tacitement aux charges et conditions décrites au paragraphe A
la souscription du contrat de services associés d’un niveau au moins équivalent à
celui d’un service « Privilège » ou d’un contrat « Silver » aux charges et conditions
décrites au paragraphe B
Pour poursuivre son droit d’utilisation du progiciel, le client devra payer à l’échéance les
redevances dues et au plus tard 48 heures avant à la date anniversaire de la souscription. A
défaut de paiement et au delà de cette date, EBP sera en droit de suspendre ses prestations
de maintenance d’EBP et le client ne pourra seulement que consulter et visualiser les données
précédemment enregistrées. Les impressions seront dégradées.
Version 2.5 : Décembre 201111
Félicitations !
Vous venez d’acquérir un logiciel EBP, nous vous remercions de nous accorder votre
confiance et nous vous en souhaitons bonne utilisation.
Ce guide présente le logiciel EBP Auto-Entrepreneur Pratic Open Line et donne
toutes les informations nécessaires à son installation et à sa découverte.
Pour des explications sur des points ou des fonctions particulières non traitées dans le guide,
consultez l’aide en ligne, disponible directement dans le logiciel. Celle-ci est mise à jour
régulièrement et doit répondre à la totalité des questions que vous pourriez vous poser.
Pour accéder à l’aide en ligne, deux possibilités sont à votre disposition :
La touche F1 pour une aide directe sur un écran précis
Le menu ? + Aide sur le module de logiciel EBP pour obtenir une aide générale
composée d’un Sommaire, d’un Index qui affiche l’ensemble des informations
traitées dans l’aide et d’un onglet Recherche qui génère la totalité des mots
utilisés dans l’aide pour une recherche très approfondie.13
Table des matières
INSTALLATION................................................................................................. 15
1. AVANT DE COMMENCER............................................................................. 15
1.1. Accès au service technique ......................................................................... 15
1.2. Configuration minimale conseillée ............................................................... 15
2. COMMENT INSTALLER MON LOGICIEL ? ................................................... 16
3. COMMENT LANCER MON LOGICIEL ? ........................................................ 17
4. COMMENT ACTIVER MON LOGICIEL ? ....................................................... 17
4.1. Version d’évaluation .................................................................................... 17
4.2. Comment obtenir mon code d’activation ?................................................... 17
4.3. Comment introduire mon code d’activation manuellement ? ........................ 18
5. COMMENT CREER MON DOSSIER ? .......................................................... 19
6. ECRAN DE TRAVAIL..................................................................................... 19
PRISE EN MAIN ................................................................................................ 21
1. COMMENT INITIALISER MON DOSSIER ?................................................... 21
1.1. Les options à remplir dès maintenant .......................................................... 21
1.2. Les autres options ....................................................................................... 21
1.3. Gestion des fenêtres ................................................................................... 22
2. COMMENT CREER UN ARTICLE ?............................................................... 22
3. COMMENT CREER UN CLIENT ?................................................................. 22
4. COMMENT SAISIR UN DEVIS ?.................................................................... 22
4.1. L'en-tête du devis ........................................................................................ 23
4.2. Le corps ...................................................................................................... 23
4.3. Le pied ........................................................................................................ 23
4.4. La liste des devis......................................................................................... 23
5. COMMENT CREER UNE FACTURE ? .......................................................... 24
6. COMMENT TRANSFERER, DUPLIQUER UN DOCUMENT ? ....................... 25
6.1. Transfert de documents............................................................................... 25
6.2. Duplication .................................................................................................. 25
7. COMMENT ENVOYER UN DOCUMENT PAR E-MAIL ? ............................... 26
8. COMMENT SAISIR UN ACOMPTE ?............................................................. 26
9. COMMENT SAISIR UN REGLEMENT ? ........................................................ 2614
10. COMMENT SAISIR UNE RECETTE ? ......................................................... 27
11. COMMENT SAISIR UNE DEPENSE ?......................................................... 27
12. COMMENT VISUALISER LES CHARGES SOCIALES, LES IMPOTS ET LA
COTISATION A LA FORMATION PROFESSIONNELLE MENSUELS OU
TRIMESTRIELS ? .............................................................................................. 27
13. COMMENT IMPRIMER UN DOCUMENT, LE LIVRE DES RECETTES OU LE
REGISTRE DES ACHATS ? .............................................................................. 28
14. COMMENT SAUVEGARDER MON DOSSIER ?.......................................... 28
LES FONCTIONS AVANCEES.......................................................................... 29
1. LE TABLEAU DE BORD ................................................................................ 29
2. LA GESTION DE L’ECO-CONTRIBUTION..................................................... 29
2.1. Création du barème..................................................................................... 30
2.2. Utilisation du barème éco-contribution......................................................... 30
3. LA GESTION DU SERVICE A LA PERSONNE.............................................. 31
3.1. Les options.................................................................................................. 31
3.2. Les données................................................................................................ 31
3.3. Les documents............................................................................................ 32
3.4. L’attestation fiscale...................................................................................... 32
4. HISTORIQUE DES VENTES.......................................................................... 32
5. LES ECHEANCIERS...................................................................................... 33
6. LES STATISTIQUES...................................................................................... 33
7. COMMENT REALISER UN IMPORT PARAMETRABLE................................ 33
8. COMMENT ARCHIVER MES DONNEES ?.................................................... 34
9. COMMENT CONSULTER LE JOURNAL DES EVENEMENTS ?................... 34
10. REPORTS ON LINE..................................................................................... 35
10.1. Comment créer et gérer Reports On Line ? ............................................... 35
INDEX................................................................................................................ 38Avant de commencer
15
Installation
1. AVANT DE COMMENCER
1.1. Accès au service technique
L'achat du logiciel en version complète donne droit à l'usage de notre service technique*. Pour
y accéder, munissez-vous de votre numéro de licence puis au choix :
Un standard vous accueille. Si aucun technicien n'est disponible, veuillez patienter
vous êtes sur une file d'attente.
0811 65 20 00 « Coût d'un appel local »
Exposez votre problème par e-mail
openline.support.fr@ebp.com
Horaires
Du lundi au jeudi 8h00 à 19h00
Le vendredi 8h00 à 18h00
*Ce droit à l'assistance technique dépend de la date d'achat de votre logiciel, de la version achetée et du
contrat souscrit.
1.2. Configuration minimale conseillée
La configuration minimale conseillée pour une utilisation optimale de votre logiciel est la
suivante :
Processeur : P4 2 GHz ou équivalent
Mémoire : 3 Go (2 Go pour Windows Vista)
Ecran : résolution 1024x768 en 16 bits
Espace disque libre : 2 Go
Les systèmes d'exploitation supportés sont Windows XP SP3, Windows Vista SP1 32 bits & 64
bits, Windows 7 (32 bits & 64 bits).
Windows® XP, Vista et 7 sont des logiciels Microsoft dont vous devez faire l’acquisition
préalablement à l’installation du logiciel16
2. COMMENT INSTALLER MON LOGICIEL ?
Attention
Avant de lancer l’installation du logiciel, fermez toutes les applications en cours d’exécution.
1. Placez le CD-Rom EBP dans le lecteur de l’ordinateur. L’écran d’accueil
s’affiche automatiquement. Dans le cas contraire, cliquez sur le menu Démarrer et
sélectionnez Exécuter. Tapez alors la commande : X:\Install.exe où X est la lettre
représentant l’unité de votre lecteur de CD-Rom. Cliquez sur OK.
2. L’écran d’accueil apparaît. Cliquez sur le bouton Produits pour accéder à la présentation
et à l’installation d’EBP Auto-EntrepreneurPratic Open Line.
3. Sélectionnez l’installation du logiciel.
4. L’assistant d’installation du logiciel apparaît.
5. Dans un premier temps l’installation va rechercher les pré-requis nécessaires au
fonctionnement du logiciel. S’ils n’existent pas, l’installation de chacun sera
automatiquement lancée.
6. Suivez les étapes une à une, le texte affiché correspond au contrat de licence que vous
devez obligatoirement lire. L’installation et l’utilisation du logiciel dépendent de son
acceptation.
7. Cliquez sur J’accepte les termes du contrat de licence pour accepter la convention
d’utilisation de ce produit, autrement, l’installation ne pourra pas se poursuivre. Cliquez
sur Suivant pour passer à l’étape suivante.
8. Cliquez directement sur le type d’installation que vous souhaitez. Nous vous conseillons,
pour une première installation de choisir le bouton Installation Complète.
9. Eventuellement, pour définir des répertoires particuliers, cliquez sur Installation
Personnalisée.
10. Le répertoire d’installation par défaut est : C:\PROGRAM FILES\EBP\ « Nom du
module » 5.0FRFR03. Pour éventuellement modifier ce répertoire, cliquez sur le bouton
Parcourir.
11. Ensuite, cliquez sur Installer pour lancer la copie des fichiers sur votre disque.
12. En fin d’installation, vous devez cliquer sur le bouton Terminer pour fermer l’assistant.Comment lancer mon logiciel ?
17
3. COMMENT LANCER MON LOGICIEL ?
Suite à l’installation du produit, un icône a été créé sur le bureau. Vous pouvez directement
lancer le produit en cliquant dessus. Le logiciel peut également être lancé par Démarrer +
Programmes + EBP + EBP « Nom du module ».
4. COMMENT ACTIVER MON LOGICIEL ?
4.1. Version d’évaluation
Tant que le code d’activation n’a pas été saisi, le logiciel reste en version d’évaluation. Cela
signifie que vous pouvez utiliser librement toutes les fonctions du logiciel pendant 40 jours,
puis ensuite il sera limité en nombre de données : 20 articles, 20 documents et les impressions
porteront la mention "Démonstration".
Remarque
Le logiciel contient un dossier Démonstration, qui vous permet de découvrir l’ensemble des
fonctionnalités du logiciel. De ce fait, nous vous conseillons vivement de l’ouvrir afin de vous
familiariser avec le logiciel avant de créer votre propre dossier.
4.2. Comment obtenir mon code d’activation ?
Vous venez de faire l’acquisition d’un logiciel EBP. Pour pouvoir utiliser toutes les fonctions du
logiciel, vous devez utiliser un code d’activation qui est fourni par EBP.
Cliquez sur l'option « Activez votre logiciel » du menu ?.
L’activation du logiciel se faisant via le site Internet d’EBP, la connexion à notre site Web se
fera automatiquement depuis le logiciel si votre ordinateur dispose d’Internet. Ensuite, laissezvous guider par les instructions à l’écran pour activer automatiquement votre logiciel.
Si vous ne disposez pas d’Internet sur votre ordinateur un message d’information s’affichera
automatiquement vous expliquant la procédure à suivre pour activer votre logiciel
manuellement.18
4.3. Comment introduire mon code d’activation manuellement ?
Au lancement du logiciel, l'écran d'introduction s'affiche. Choisissez l'option « Activez votre
logiciel » du menu ?. La fenêtre Activation s'ouvre, cliquez sur le bouton « Activez
Manuellement » et vous avez alors accès aux zones suivantes :
Clé PC
Cette clé, calculée à partir des informations matérielles de votre poste, est unique. Elle
vous sera demandée lors de l’activation.
Nom de l’entreprise
Vous devez impérativement saisir le même nom que vous nous avez communiqué sur le
COUPON A RETOURNER en respectant la même syntaxe (points, majuscules ou
minuscules).
Numéro de licence
Saisissez le numéro de licence indiqué sur le CARTON DE LICENCE joint avec la boîte
du logiciel.
Clé WEB
Elle vous sera demandée pour accéder à l'espace clients sur le site www.ebp.com et
vous permettra, entre autres, de consulter les dernières nouveautés, de télécharger les
mises à jour de votre logiciel.
Code d’activation
Saisissez en majuscules le code que nous vous avons communiqué.
Validez ensuite en cliquant sur le bouton « Activez votre logiciel ».
Un message d'avertissement apparaît :
Si le code a été correctement saisi, le logiciel s'ouvre automatiquement ;
Si le code saisi n'est pas valide, un message vous informe du nombre de jours
restant pour évaluer le logiciel ainsi que les informations pour obtenir un code
correct.
Pour ressaisir le code, vous devez passer par le menu ? - Activez votre logiciel.
Remarque
Par mesure de sécurité et une fois validé, votre code d’activation ne sera plus visible.Comment créer mon dossier ?
19
5. COMMENT CREER MON DOSSIER ?
Pour créer un dossier, cliquez sur « Créer un nouveau dossier » depuis l’écran de d’accueil ou
activez le menu Fichier + Nouveau.
L’assistant de création s’ouvre. Entre chaque étape, utilisez les boutons Suivant et Précédent
pour respectivement avancer et reculer dans la création du dossier.
Vous devez ensuite renseigner le nom de la base, les coordonnées et informations de votre
société. Cliquez sur Lancer pour réaliser la création de la base.
Toutes ces étapes sont détaillées dans l’aide en ligne, accessible par la touche F1
depuis chaque écran de l’assistant.
6. ECRAN DE TRAVAIL
Rappel : Nous vous conseillons de paramétrer votre résolution écran en 1024*768.
Cliquez ici pour accéder rapidement aux menus les plus courants.
Partie contextuelle de la barre de
navigation.
Barre de statut : Affiche le nom de la base ouverte
Menus
Barre de navigationComment initialiser mon dossier ?
21
Prise en main
Dans les parties suivantes, nous allons vous faire découvrir les principales fonctionnalités du
produit, en détaillant comment initialiser votre dossier, comment créer vos principales données,
et en vous guidant dans la réalisation d’un devis, d’une facture, dans la saisie d’un règlement
ou visualiser les charges sociales, impôts et la cotisation à la formation professionnelle sur les
ventes de bien et services.
1. COMMENT INITIALISER MON DOSSIER ?
Après la création d'un nouveau dossier, nous vous conseillons d'ouvrir la fenêtre des
Options/Sociétés du menu Paramètres, et de la remplir avec soin, car certaines options vont
déterminer le mode de fonctionnement de l'ensemble du logiciel.
La fenêtre des options se compose en deux parties : une arborescence sur la partie gauche
pour chaque partie des options, et sur la partie droite, les options correspondantes à saisir.
1.1. Les options à remplir dès maintenant
Il est important de renseigner les parties suivantes :
Numérotation : Permet de déterminer vos numéros de documents de vente
(devis, factures, etc..) ainsi que la codification des autres fiches (clients, articles,
familles...).
Articles : Permet d'indiquer le type d’article que vous souhaitez appliquer par
défaut sur vos articles.
Paramétrage : Permet de déterminer vos décimales pour l'ensemble des prix
unitaires et quantités pour l'ensemble de vos articles, ainsi que le taux de
conversion entre la devise du dossier et la devise de contre-valeur.
1.2. Les autres options
D’autres options sont très pratiques, comme la partie Mot de passe, qui vous permet de
protéger l’ouverture de votre dossier. Dans la partie Documents, vous pouvez indiquer une
durée de validité pour vos devis…
Toutes les options sont détaillées dans l’aide en ligne, accessible par la touche F1 sur
chaque écran d’option. 22
1.3. Gestion des fenêtres
Il existe principalement deux types de fenêtres dans le logiciel : les listes (fenêtres principales
de navigation) ou les fiches. Les propriétés de chacune de ces fenêtres sont détaillées dans
l’aide en ligne, dans la partie Manuel de référence, puis Informations générales, ou bien en
utilisant la touche F1 sur chaque fenêtre.
2. COMMENT CREER UN ARTICLE ?
Pour créer un article, vous devez accéder à la liste des articles par le menu Articles - Articles.
Ensuite, utilisez la touche [Inser] ou le menu contextuel Ajouter ou le bouton Ajouter puis
sélectionnez le type d’article bien ou service.
Suite à l’ouverture d’une nouvelle fiche, vous devez saisir une description commerciale, puis
surligner quelques mots à l’aide de la souris et appliquer les attributs disponibles en cliquant
sur les icônes correspondants (gras, italique, souligné..).
Dans le cadre Tarif, indiquez le prix de vente HT de votre article puis tapez sur Entrée. La
partie Description générale permet de définir le l'unité et l'éco-contribution associé à l'article.
3. COMMENT CREER UN CLIENT ?
Pour créer un client, vous devez accéder à la liste des clients par le menu Ventes - Clients -
Clients. Ensuite, utilisez la touche [Inser] ou menu contextuel Ajouter ou le bouton Ajouter
puis sélectionnez le type client ou prospect. En effet, le logiciel vous permet de faire une
distinction entre vos clients et vos prospects (clients potentiels). Dès que vous enregistrez une
facture pour un prospect, celui-ci est transféré en client.
Suite à l’ouverture d’une nouvelle fiche vous devez renseigner les informations de règlement
ainsi que les coordonnées du client/prospect et du/des contact/s associé/s.
4. COMMENT SAISIR UN DEVIS ?
Pour accéder à la création du devis, vous pouvez utiliser :
La barre de navigation Ventes - Documents de ventes puis le bouton Ajouter
puis Devis,
Le menu Ventes - Documents de ventes - Devis puis la touche [Inser].
Un nouveau devis apparaît à l'écran.
Le devis se compose de trois parties essentielles :
l'entête,
le corps
le pied. Comment saisir un devis ?
23
4.1. L'en-tête du devis
Dans cette partie, vous visualisez les informations de votre dossier/société (logo, adresse site
web…). Saisissez le code client ou faites appel à la liste des clients pour le sélectionner. Les
coordonnées du client peuvent être modifiées. Vous avez également la possibilité de
sélectionner un mode de règlement et de saisir le numéro de TVA intracommunautaire.
La date de validité du devis est automatiquement calculée en fonction du nombre de jours
indiqués dans les options du dossier.
4.2. Le corps
Le corps du devis est la grille dans laquelle vous allez insérer les articles qui composeront le
devis.
Pour faciliter la saisie, vous disposez :
Dans le corps d'un document, d'un menu contextuel (clic droit) avec de
nombreuses fonctions (Faire F1 pour plus de détails).
D'un masque de saisie entièrement paramétrable. Plus de 25 colonnes sont à
votre disposition.
D'une saisie souple : vos articles peuvent être insérés où vous le souhaitez dans
la grille, vous pouvez insérer des articles qui n'existent pas dans votre fichier (ex :
une prestation).
D’une barre d’outils pour les textes enrichis : vous pouvez appliquer différents
attributs (gras, couleur, souligné..) à vos descriptions articles et bénéficier d’un
correcteur orthographique comme dans un traitement de texte.
4.3. Le pied
Le pied représente la partie totalisation du devis. Vous avez la possibilité de saisir une remise,
d'ajouter des frais de port et d’indiquer un montant d’acompte (il ne sera pas enregistré dans
vos règlements).
Remarque
Lors du transfert du devis en facture, une facture d’acompte sera automatiquement créée ainsi
que son règlement.
Le montant total des lignes articles avec éco-contribution est affiché.
4.4. La liste des devis
A partir de la liste des devis, vous avez la possibilité d'appeler les actions :
Afficher le client
Permet d'afficher la fiche du client affecté au document sélectionné.
Historique client/articles
Permet d'ouvrir la fenêtre de l’historique clients/prospects avec le filtre client
renseigné par le "code du prospect/client" sélectionné.24
Transférer
Permet d'ouvrir l'assistant de transfert de documents. Vous devez ensuite choisir le
type de document Facture et la date souhaités pour le/les document/s à générer.
Envoyer par mail
L'envoi par mail permet de générer un fichier sous un format précis et de pré-
paramétrer l'envoi avec l'adresse e-mail du contact.
SMS
Permet de réaliser l’envoi de SMS.
Pour utiliser cette fonction, vous devez acquérir :
- Un contrat de service EBP approprié. Veuillez contacter votre Revendeur ou
le Service Clients EBP au 0811 65 80 20.
- Un abonnement ou une offre d’essais auprès d’un fournisseur d’accès SMS
(tel que EcoSms, SMSToB et SMSEnvoi).
Consultez l’aide en ligne (F1) pour de plus amples renseignements sur ces
traitements.
Remarque
A l’enregistrement du premier devis, apparaîtra le message d’information suivant :
« La loi oblige à indiquer certaines mentions légales sur vos devis :
- nombre de jours pour lequel l'offre est valable
- nombre de jour maximum pour lesquels la prestation et/ou livraison est réalisable à compter
de la réception de l'acceptation (L'article L114-1 du Code de la consommation)
Veuillez compléter les mentions légales des devis dans les « Paramètres - Société -
Documents de ventes » pour qu’elles correspondent à votre activité et vos obligations
légales »
5. COMMENT CREER UNE FACTURE ?
Pour accéder à la création d'une facture, vous pouvez utiliser :
La barre de navigation Ventes - Documents de ventes, le bouton Ajouter puis
Factures,
Le menu Ventes - Documents de vente - Factures puis la touche [Inser].
Une facture peut également être créée par transfert d'un devis.
La facture se compose de trois parties : l'en-tête, le corps et le pied.
Ces parties ont les mêmes propriétés de fonctionnement que le devis (voir le chapitre sur le
devis). Comment Transferer, dupliquer un document ?
25
En entête de document, vous pouvez également définir la date d'échéance. Par l'icône à droite
du champ, vous pouvez sélectionner la date depuis le calendrier. La date d'échéance est
calculée en fonction du mode de règlement sélectionné.
En pied, vous avez la possibilité de saisir un acompte. La sauvegarde de la facture entraîne la
création de la facture d'acompte et de son règlement.
Remarque
La saisie d’un acompte négatif entraîne une augmentation du net à payer et la génération d'un
avoir d'acompte ainsi que son règlement associé.
Tous les champs sont détaillés dans l’aide en ligne, accessible par la touche F1, dans
chaque partie de la facture.
Les actions d’une facture sont identiques à celles d’un devis avec en plus :
Nouveau règlement : Permet de générer une fiche règlement pré-renseignée
avec les informations du client, le montant de la facture et l’échéance pointée.
6. COMMENT TRANSFERER, DUPLIQUER UN DOCUMENT ?
6.1. Transfert de documents
Le transfert de document sert à transformer un document initial dans un autre type de
document. Le document initial n'est alors plus modifiable.
Les devis peuvent être transférés en factures et les factures en avoirs.
Remarque
Un document ne peut être transféré qu'une seule fois. Le document initial sera conservé mais
ne sera plus modifiable. Il pourra être dupliqué.
Pour réaliser un transfert de document, vous devez :
1. afficher la liste des documents, depuis le menu Ventes - Documents de vente –
Tous ;
2. sélectionner le document initial ;
3. cliquer sur Transférer disponible dans la partie Tâches de la barre de navigation.
6.2. Duplication
La duplication de documents permet de réaliser la copie exacte d’un document.
Pour réaliser une duplication de document, vous devez :
1. afficher la liste des documents, depuis le menu Ventes - Documents … - Tous » ;
2. sélectionner le document initial ;
3. cliquer sur le bouton Dupliquer de la barre d’outils ou menu contextuel puis
Dupliquer.
Consultez l’aide en ligne (F1) pour de plus amples renseignements sur ces traitements.26
7. COMMENT ENVOYER UN DOCUMENT PAR E-MAIL ?
Vous avez la possibilité d'envoyer vos documents par e-mail à vos clients.
Pour cela, vous avez deux possibilités :
Sélectionner Envoyer par e-mail accessible depuis la barre de tâches de la liste
des documents.
Utiliser le bouton Envoyer par e-mail disponible dans la boîte d'impression.
Une fenêtre permettant de choisir le modèle de document à envoyer, ainsi que son format
s’affiche.
A la validation de la fenêtre, l'impression du document se prépare et votre messagerie
électronique s'ouvre sur un nouveau message, avec le destinataire et le document en pièce
jointe.
Remarque
Si vous avez renseigné l'adresse e-mail du contact principal lié à votre client dans la fiche
client, elle sera automatiquement reprise dans l'entête du message.
Dans le cas contraire, vous pourrez sélectionner le destinataire du message dans le carnet
d'adresse de votre messagerie.
8. COMMENT SAISIR UN ACOMPTE ?
Une facture d’acompte doit être émise pour tout versement d’acompte effectué avant que la
livraison du bien ou de la prestation de services ne soit effectuée (article 289 c du CGI).
La création d’une facture d’acompte s’effectue depuis le champ « Acompte » présent dans le
pied de la facture.
Dans les options du dossier, partie Options Comptables + Journaux et comptes divers, les
comptes d’attente pour le « Tiers » et la « TVA » sont indiqués.
9. COMMENT SAISIR UN REGLEMENT ?
Pour saisir un règlement client, placez-vous dans le menu Règlements - Clients -
Règlements.
La liste des règlements déjà effectués apparaît.
Vous devez cliquer sur le bouton Ajouter de la barre d'outils ou utiliser la touche [Inser] pour
ajouter un nouveau règlement.
Puis, renseignez les informations concernant votre client et le montant du règlement reçu.
Vous pouvez ensuite :
affecter la totalité du montant en double cliquant, à l’aide de la souris, sur
l’échéance correspondante,
saisir le montant à affecter dans la colonne Montant Affecté sur les lignes
d’échéances concernées.
Vous pouvez également enregistrer un règlement sans le rattacher à une échéance.Comment saisir une Recette ?
27
10. COMMENT SAISIR UNE RECETTE ?
Pour saisir une recette, vous devez accéder à la liste des recettes par le menu Règlements -
Clients - Livre des recettes. Ensuite, utilisez la touche [Inser] ou le menu contextuel Ajouter
ou le bouton Ajouter, une nouvelle fiche recette s’ouvre.
Suite à l’ouverture d’une nouvelle fiche, vous devez saisir une date, un client, une référence,
une nature, un montant, un moyen de paiement et répartir le montant en Bien ou en Service.
Lorsque vous enregistrez un règlement, une recette est automatiquement générée. Elle sera
répartie en bien ou en service en fonction de l’échéance ou des échéances associée/s au
règlement.
Remarque
Si vous créez un règlement sans affecter d’échéance, la recette sera automatiquement répartie
en Bien.
11. COMMENT SAISIR UNE DEPENSE ?
Pour saisir une dépense, vous devez accéder au registre des achats par le menu Règlements
- Fournisseurs - Registre des achats. Ensuite, utilisez la touche [Inser] ou le menu
contextuel Ajouter ou le bouton Ajouter , une nouvelle fiche dépense s’ouvre.
Suite à l’ouverture d’une nouvelle fiche, vous devez saisir une date, un fournisseur, une
référence, une nature, un montant et un moyen de paiement.
Consultez l’aide en ligne (F1) pour de plus amples renseignements sur les dépenses.
12. COMMENT VISUALISER LES CHARGES SOCIALES, LES IMPOTS
ET LA COTISATION A LA FORMATION PROFESSIONNELLE
MENSUELS OU TRIMESTRIELS ?
Afin de pouvoir visualiser les charges sociales, impôts et la cotisation à la formation
professionnelle sur les ventes de bien et services, vous devez définir préalablement le Seuil
pour le Chiffre d’affaires, les taux de cotisations et d’imposition dans les Options/Sociétés du
menu Paramètres, partie « Charges sociales/Impôts ».
Ensuite par le menu Règlements - Clients- Charges sociales/Impôts vous devez définir la
période de visualisation des charges sociales/Impôts.
Par défaut, le tableau et le graphique s’affiche pour l’année et le mois système en cours
(année et mois en cours du PC).
Consultez l’aide en ligne (F1) pour de plus amples renseignements.28
13. COMMENT IMPRIMER UN DOCUMENT, LE LIVRE DES
RECETTES OU LE REGISTRE DES ACHATS ?
Le logiciel vous offre la possibilité de choisir entre plusieurs modèles d'impressions de
documents : avec ou sans sous-détail, prestation de service, etc…
L'impression d'un document peut être activée :
Depuis le bouton "Imprimer" de la barre d'outils du document ou de l’état (Devis,
Facture, Avoir, Recette, Dépense ...). Ceci à condition que vous ayez déjà
enregistré votre document.
Dans la fenêtre principale de navigation, en sélectionnant une ligne de la liste
affichée et en cliquant sur le bouton "Imprimer".
Par les menus XX - Impressions puis la catégorie souhaitée - ...
Vous accédez alors à la page Impressions dans laquelle vous pouvez sélectionner différents
critères d'impression.
Remarque
Dans les fenêtres d’impression, l’action « Réinitialiser les filtres » a été ajoutée afin de remettre
à zéro les filtres. (Icône à côté des filtres personnalisés)
Consultez l’aide en ligne (F1) pour de plus amples renseignements.
14. COMMENT SAUVEGARDER MON DOSSIER ?
Il est très important d’effectuer régulièrement une sauvegarde des données et de travailler sur
au moins deux jeux de sauvegarde.
Remarque
La sauvegarde est le seul moyen de pouvoir retrouver votre travail si votre base a été
malencontreusement supprimée ou endommagée.
En fonction de la taille de votre dossier, nous vous conseillons d'effectuer des sauvegardes sur
des supports contenant davantage de données, et plus fiables, comme les disques ZIP, ou
CD-ROM.
Par le menu Outils + Sauvegarde, vous accédez à l'assistant de sauvegarde qui vous permet
de sélectionner les options de sauvegardes et de lancer la procédure.
Chaque étape est détaillée dans l’aide en ligne (F1).Le Tableau de bord
29
Les fonctions avancées
Vous trouverez ci-dessous la description des autres fonctions dont vous disposez dans EBP
Auto-Entrepreneur Pratic. L’utilisation de ces fonctions est détaillée dans l’aide en ligne,
accessible par la touche F1 sur chaque écran.
1. LE TABLEAU DE BORD
Le tableau de bord apparaît dès que vous ouvrez votre dossier. Il vous permet d'obtenir une
synthèse de votre activité.
Vous pouvez visualiser les informations suivantes :
Les devis à relancer ;
Les statistiques des ventes ;
Un graphique représentant l’évolution de vos recettes et de vos dépenses ;
Astuce
Vous pouvez visualiser les documents en cliquant dessus à l’aide de la souris.
Les données affichées sont mises à jour à chaque ouverture du dossier.
2. LA GESTION DE L’ECO-CONTRIBUTION
Depuis le 15 novembre 2006, l'éco-contribution appelée également éco-taxe ou DEEE est à
appliquer pour les Déchets d'Equipements Électriques et Électroniques.
Quatre organismes sont en charge de collecter cette taxe et chaque organisme applique son
propre barème.
Nous proposons par défaut les barèmes de la société Eco-systèmes et de Recylum pour les
lampes.
Les producteurs ont le droit de re-facturer à leurs clients une contribution unitaire en échange
de la prestation effectuée par les éco organismes (DECRET 2005-089 DEEE.pdf).
Les contributions unitaires sont variables en fonction des éco organismes et seront amenées à
évoluer avec le temps.
Cette éco-contribution n’est applicable que pour les opérations réalisées en France (DOM &
Corse inclus).
Dans le logiciel, le paramétrage de la gestion de l'éco-contribution s'effectue en plusieurs
étapes.30
2.1. Création du barème
Lors de la création du dossier le barème éco-contribution est automatiquement importé.
Vous avez la possibilité de :
saisir de nouvelle fiche par le menu Paramètres - Taxes - Barème écocontribution,
d'importer un nouveau barème depuis le menu Outils - Imports paramétrables.
2.2. Utilisation du barème éco-contribution
L'utilisation du barème peut s'effectuer en ajoutant le montant de l'éco-contribution au total de
l'article ou en définissant que le montant de l'eco contribution est déjà présent dans le prix de
l'article.
Pour définir cette utilisation, vous devez sélectionner (ajout du montant de l'éco au net à payer)
ou non (dont montant éco-contribution) l'option "Inclure le montant de l'éco-contribution au
Net à payer" présente dans les options du dossier menu Paramètres.
Depuis la fiche article, vous pouvez affecter un barème. Le montant de l’éco-contribution est
repris automatiquement.
Dans les documents, à chaque fois que vous appelez un article (Devis, Factures, Avoirs), le
barème de l'éco-contribution associé à cet article sera automatiquement repris. Le montant
total éco-contribution sera calculé en fonction du nombre d'articles vendus.
En fonction de l'option définie précédemment, vous trouverez en pied de chaque document
(Devis, Factures, Avoirs), le montant total d'éco-contribution. Il sera inclus ou non dans le Net à
payer du document.
Depuis le menu Ventes - Impressions - Documents de ventes - Historique écocontribution, vous avez la possibilité d'imprimer le récapitulatif des barèmes d'écocontribution utilisés dans les documents.La Gestion du service à la personne
31
3. LA GESTION DU SERVICE A LA PERSONNE
Le Service à la personne désigne l’ensemble des services effectués chez un particulier et qui
contribuent à simplifier la vie quotidienne. Il permet de bénéficier d’une réduction ou d’un crédit
d’impôt et d’un taux de TVA préférentiel si vous passez par un organisme agréé.
3.1. Les options
Par le menu Paramètres - Société - Service à la personne, il est possible de définir
l’ensemble des paramètres tél que : le numéro d’agrément simple et sa date d’obtention ; le
numéro d’agrément qualité et sa date d’obtention ; l’intervenant principal. Ainsi que l’option
« Service à la personne inclus dans l’attestation fiscale ».
3.2. Les données
Les données à renseigner pour le service à la personne sont :
Les intervenants : Pour créer un intervenant, vous devez accéder à la liste des
intervenants par le menu Ventes - Intervenants - Intervenants. Ensuite, utilisez la
touche [Inser] ou menu contextuel Ajouter ou le bouton Ajouter.
Les familles articles : Dans la fiche de la famille article, il est possible de
sélectionner un intervenant principal. Par défaut, à la création de la fiche, sera
repris le code intervenant renseigné dans Paramètres - Société - Service à la
personne.
Les articles : Le service à la personne est disponible uniquement dans les articles
de type service. L’option comprend :
- Une case à cocher Service à la personne, dont la valeur par défaut est
reprise des options (Paramètres - Société - Service à la personne), ou de
la famille article.
- Un champ Intervenant principal : Sélectionnez l'intervenant principal qui
intervient pour le service à la personne. Le champ est non obligatoire. Par
défaut, le code intervenant reprend celui de la famille article. S’il n’y a pas de
famille ou si dans la famille le code intervenant n’est pas renseigné, c’est
celui indiqué dans les options qui sera repris.
- Une case à cocher Nombre d’heures = quantité : non cochée par défaut.
Permet de définir automatiquement la quantité saisie sur la ligne article
comme nombre d’heures de service à la personne.
Les moyens de paiement : Deux moyens de paiement spécifiques sont
disponibles :
- Chèque Emploi Service Universel (CESU)
- Chèque Emploi Service Universel Pré-financé (CESUP)
Ce sont ces deux moyens, ainsi que chèque, carte… (Tous sauf espèces) qui
permettent une déduction fiscale.32
3.3. Les documents
Le service à la personne est disponible uniquement pour les factures et les avoirs.
Par le clic droit sur la ligne d’un service (dont « Service à la personne » est coché), il est
possible de sélectionner « Intervenants ». La fenêtre qui apparaît reprend le code intervenant
du service ; la date d’intervention : par défaut celle du document ; ainsi que la durée : par
défaut 1. Si l’option « Nombre d’heures=quantité » est cochée, cette zone reprendra la quantité
saisie dans le document.
3.4. L’attestation fiscale
Sont reprises dans l’attestation de l’année N toutes les factures réglées sur N, quelles aient été
émises en N ou N-1.
Pour imprimer l’attestation, vous devez aller dans le menu Ventes - Impressions - Client -
Attestation fiscale pour le service à la personne.
4. HISTORIQUE DES VENTES
Depuis le menu Ventes - Clients - Historique clients/articles, le logiciel vous offre la
possibilité d’obtenir un historique des ventes clients ou prospects, sous forme détaillée ou non,
par clients/prospects ou famille de clients/prospects, en choisissant la période souhaitée et le
type de documents à prendre en compte.
Vous avez la possibilité d’imprimer une sélection de lignes de document. Pour cela, depuis le
menu Ventes - Clients - Historique clients / articles. Cliquez sur l’onglet « Par articles »,
ensuite sur l’icône imprimante puis sur Imprimer.
Remarque
A chaque fois que vous changez un (ou plusieurs) critère(s) de sélection, n'oubliez pas de
cliquer sur le bouton Actualiser la liste
Nous vous invitons à consulter l’aide en ligne, accessible par la touche F1 depuis
l’écran de l’historique pour obtenir des précisions sur les paramètres et options disponibles.Les échéanciers
33
5. LES ECHEANCIERS
La consultation des échéances clients s'effectue à partir :
de la liste des clients, menu Ventes - Clients - Clients,
du menu Ventes - Règlements - Échéanciers,
du menu Règlements - Clients - Échéanciers.
L'échéancier récapitule toutes les échéances enregistrées pour vos clients (y compris les
acomptes). Vous pouvez utiliser les filtres clients et les filtres de date pour connaître votre
situation à une date donnée.
Vous pouvez imprimer l'échéancier, en cliquant sur le bouton Imprimer de la liste, ou bien en
passant par le menu Règlement - Impressions puis sélectionnez la catégorie Règlements
clients- Echéancier Client.
6. LES STATISTIQUES
Le logiciel vous permet d’obtenir de nombreuses statistiques clients, articles, sur vos
documents ou règlements, sous forme graphiques ou de tableau (via le menu Ventes - Clients
- Statistiques ou Articles - Statistiques).
Vous pouvez les imprimer ou les exporter au format Microsoft Excel.
7. COMMENT REALISER UN IMPORT PARAMETRABLE
Par le menu Outils - Imports paramétrables, vous accédez à l'assistant d'importation
paramétrable de données qui vous permet de sélectionner les données à importer et de lancer
la procédure.
Vous pouvez importer les données suivantes :
Articles, Familles articles
Clients/prospects, Familles clients/prospects
Contacts
Barèmes des éco-contributions
Suite à la sélection du chemin où se trouve le fichier à importer sur votre disque, vous devez
définir :
le paramétrage de codage du fichier texte (type de séparation des champs, type de
Codage du fichier...),
le séparateur de champs ainsi que l'identificateur des zones de texte,
les liens entre les champs de la table et les champs du fichier à importer.
Après avoir visualisé le résumé des éléments à importer que vous avez sélectionné
précédemment, vous devez cliquer sur Lancer pour exécuter le traitement.
En fin de traitement, le nombre d'enregistrements Ajoutés, Modifiés et Non importés est
affiché. 34
Dans le cas ou l'import a échoué, un message contenant les raisons de l'échec est affiché.
Il est possible de visualiser le rapport d'importation en cliquant sur le bouton « Afficher le
détail ».
8. COMMENT ARCHIVER MES DONNEES ?
Nous vous rappelons, d’après les art 95 et 98 du bulletin officiel des impôts du 24/01/2006, que
l’archivage des données est une opération préconisée pour la conservation de vos documents.
Les sauvegardes ne sauraient se substituer à cette opération.
Selon l’art 99 du B.O. des impôts du 24/01/2006, c’est lors de la clôture de l’exercice ou de la
période comptable que la procédure d’archivage doit intervenir.
Pour cela, utilisez l’assistant d’archivage des données disponible depuis le menu Outils -
Archivage.
Sélectionnez l’emplacement des fichiers à générer puis lancez l’opération en cliquant sur le
bouton Lancer.
Toutes les données de votre dossier sont archivées dans des fichiers au format texte.
La description des champs du fichier se trouve dans l’en-tête de chaque fichier.
Les fichiers sont ensuite compressés dans un fichier du type
Archives_Nomdel’application_Nomdudossier_jjmmaa.zip.
9. COMMENT CONSULTER LE JOURNAL DES EVENEMENTS ?
Vous pouvez consulter le journal des événements à partir du menu Outils - Journal des
événements.
Il stocke les informations concernant :
le manque d'un n° TVA intracommunautaire,
la suppression de documents…
Nous vous rappelons, d’après l’article 121 du Bulletin Officiel des impôts du 07/08/2003, que la
facture doit comporter un numéro unique basé sur une séquence chronologique et continue.
Il est possible d'imprimer le journal des événements.Reports On Line
35
10. REPORTS ON LINE
Un espace de publication appelé ROL (Reports On Line http://reports-on-line.ebp.com) vous
permet de mettre à disposition les documents de votre choix (états d'impressions et listes des
données), issus de vos logiciels Open Line.
10.1. Comment créer et gérer Reports On Line ?
Il est accessible sur internet et pour les seuls utilisateurs auxquels vous aurez donné une
autorisation de consultation.
10.1.1. Principe
A partir de votre dossier, vous choisissez les documents (états d'impressions et listes des
données) que vous souhaitez diffuser sur Reports On Line, à qui vous voulez les diffuser, et la
fréquence de diffusion.
Deux termes essentiels à retenir :
Les publications : ces fiches contiennent les documents à générer et à diffuser
sur Reports On Line.
Les comptes : identifiés par un email et un mot de passe, ils sont autorisés à
consulter les documents sur l’espace de publication Reports On Line (site web).
10.1.2. La mise en place des publications
Dans l’application Openline, depuis une liste de données, ou depuis l’aperçu d’un document,
dans la barre d’outils, vous disposez d’une action nommée ROL "Publier sur le Web dans le
report On Line : http://reports-on-line.ebp.com".
C’est cette action qui constitue la création ou la complétion de vos publications, elle entraîne :
la sauvegarde des paramètres permettant la génération et la diffusion de la
publication : c’est la ligne ajoutée automatiquement dans la publication, dans
l’onglet Liste des documents ;
la possibilité d’indiquer quels sont les comptes autorisés à consulter ces documents
à travers l’onglet Comptes ;
la proposition d’une diffusion immédiate au moment de l’enregistrement de votre
publication si vous n’avez pas défini une diffusion automatique à travers l’onglet
Périodicité.
Remarque
Une publication peut contenir plusieurs documents, un compte peut être défini pour plusieurs
publications, une publication peut être diffusée même si aucun compte n’est paramétré. Pour
plus d'informations voir les conditions générales d'utilisation.36
10.1.3.La diffusion des publications sur votre espace dédié
Deux moyens pour diffuser vos publications :
Manuellement :
Depuis la liste des publications, menu Paramètres, l’action Envoyer dans la barre
des tâches permet de déclencher la diffusion de la publication sélectionnée. Cette
action est aussi disponible depuis la fiche Publication.
Depuis l’assistant de publication, menu Opérations, après avoir sélectionné les
publications à diffuser.
Automatiquement
La définition d’une périodicité dans la fiche publication entraîne la création d’une
tâche de mise à jour automatique dans le planificateur de tâches de Windows.
Cette tâche permet aux applications Open-Line EBP de mettre à jour automatiquement sur
votre espace dédié vos publications. Elle peut-être mise à jour via l'application (grâce aux
actions « Mettre à jour le planificateur » et « Supprimer la tâche du planificateur » depuis la
liste des publications) qui l'a créée et sera supprimée lors d'une désinstallation du logiciel
Open-Line EBP qui l'a créé.
Dans les deux cas, la diffusion se réalise en tâche de fond (bouton "Traitements ..." dans la
barre d'état), et ne vous empêche pas d’utiliser vos applications EBP simultanément.
La diffusion consiste à créer et envoyer les documents sur votre espace de publication Reports
On Line, sous forme de miniatures (une par page du document) pour une consultation rapide,
et sous forme de PDF, pour vous permettre de le télécharger.
La diffusion met également à jour les comptes, et par conséquent, leurs droits par rapport aux
publications.
Remarque
Une limite en nombre de pages par document est fixée ainsi que le nombre de miniatures
par document.
Par conséquent, si votre document comporte plus de pages que la limite, vous verrez sous
forme de miniatures les premières pages autorisées. Il en va de même pour les PDF.
Pour plus d'informations voir les conditions générales d'utilisation.
Si la diffusion est interrompue, les publications non envoyées le seront de façon automatique,
dans les 3 à 30 minutes après l’ouverture de votre dossier.
10.1.4.La consultation de votre espace de publication
Pour consulter votre espace de publication, vous disposez dans votre application Openline
d’un lien Site Web (Menu Opérations - Publier sur Reports On Line - Site web).
Vous pouvez également transmettre aux utilisateurs concernés l’adresse web sur laquelle se
connecter pour consulter les documents sur votre site Reports On Line.
Après avoir saisi son email et son mot de passe, votre utilisateur accède à l’ensemble des
documents diffusés à son attention, regroupé par application/dossier EBP (les documents
issus de la comptabilité sont dans un dossier différent des documents issus de la Gestion
Commerciale par exemple).
Une zone de recherche est disponible, elle est effectuée sur le champ nom de la publication,
date de dernière diffusion, description de la publication
Enfin, chaque publication mentionne sur fond rouge le nombre de documents non encore lus.Reports On Line
37
10.1.5.L’administration de votre espace de publication
Parmi les comptes créés, un compte devra être administrateur (case à cocher dans la fiche
compte).
Cela permet d’accéder à des fonctionnalités supplémentaires sur l’espace de publication du
site Reports On Line :
Voir tous les documents diffusés,
Voir les comptes,
Supprimer les publications,
Supprimer des documents,
Mise à jour des publications sur le site Reports On Line.
Consultez l’aide en ligne (F1) pour de plus amples renseignements sur le Reports On
Line.38
Index
A
Accès au service technique .................................................................... 15
Acompte ................................................................................................. 26
Aide sur EBP Auto-Entrepreneur Pratic Open Line ................................ 11
Archivage................................................................................................ 34
Articles.............................................................................................. 21, 22
Attestation fiscale.................................................................................... 32
B
Barème éco-contribution......................................................................... 29
C
Charges sociales .................................................................................... 27
Clients..................................................................................................... 22
Code d'activation .................................................................................... 17
Configuration minimale ........................................................................... 15
Corps du devis........................................................................................ 23
Cotisation à la formation professionnelle................................................ 27
Création de dossier................................................................................. 19
D
Dépenses ............................................................................................... 27
Devis....................................................................................................... 22
Duplication de documents ...................................................................... 25
E
Echéances.............................................................................................. 33
Echéancier.............................................................................................. 33
Eco-contribution...................................................................................... 29
Ecran de travail....................................................................................... 19
e-mail...................................................................................................... 26Index
39
F
Facture ................................................................................................... 24
Facture d’acompte.................................................................................. 26
Fonctions avancées................................................................................ 29
G
Gestion des fenêtres............................................................................... 22
H
Historique clients .............................................................................. 23, 32
Historique éco-contribution ..................................................................... 30
I
Import paramétrable ............................................................................... 33
Impôts..................................................................................................... 27
Imprimer ................................................................................................. 28
Initialisation du dossier ........................................................................... 21
Installation .............................................................................................. 16
Intervenant.............................................................................................. 31
J
Journal des événements......................................................................... 34
L
Lancement du logiciel............................................................................. 17
Liste des devis........................................................................................ 23
Livre des recettes ................................................................................... 28
M
Mot de passe .......................................................................................... 21
N
Nouveau devis........................................................................................ 22
Nouvelle Facture..................................................................................... 24
Numerotation .......................................................................................... 21
O
Options du dossier.................................................................................. 2140
P
Pied de devis .......................................................................................... 23
Prospects................................................................................................ 22
R
Recettes ................................................................................................. 27
Registre des achats ................................................................................ 28
Règlement .............................................................................................. 26
Reports On Line...................................................................................... 35
ROL ........................................................................................................ 35
S
Sauvegarde ............................................................................................ 28
Service à la personne............................................................................. 31
SMS........................................................................................................ 24
Statistiques ............................................................................................. 33
T
Tableau de bord...................................................................................... 29
Tarif article.............................................................................................. 22
Transfert de documents.......................................................................... 25