M Activités spécialisées, scientifiques et techniques
74 Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
74.9 Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.
74.90 Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.
74.90B Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
| Cette sous-classe comprend | Cette sous-classe comprend aussi |
|---|---|
| - l'intermédiation en fonds de commerce, c'est-à-dire l'organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l'exclusion toutefois du courtage immobilier - le courtage de brevets (organisation de l'achat et de la vente de brevets) - les activités d'expertise autres que celles ayant trait à l'immobilier et à l'assurance (antiquités, bijoux, etc.) - la vérification de factures et l'information sur les tarifs de transport - les activités concernant les prévisions météorologiques - les services de conseil en sécurité - les services de conseil en agronomie - les services de conseil en environnement - les autres services de conseil technique - les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion | - les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d'autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des œuvres d'art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc. |
| Cette sous-classe ne comprend pas |
|---|
| - le commerce de gros de véhicules automobiles d'occasion par vente aux enchères (cf. 45.1) - les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B) - les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z) - les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3) - les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z) - les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z) - les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1) - la conception de machines et le design industriel (cf. 71.12B, 74.10Z) - l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B) - les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z) - la création de stands et d'autres structures et sites d'affichage (cf. 73.11Z) - les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) - l'organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z) - les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z) - l'administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z) - le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement (cf.82.99Z) |