J Information et communication
58 Édition
58.2 Édition de logiciels
58.29 Édition d'autres logiciels
Cette classe comprend | Cette classe comprend aussi |
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- l'édition d'autres logiciels prêts à l'utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l'adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne |
Cette classe ne comprend pas |
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- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z) - le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z) - la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l'adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z) - la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d'applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z) |